Dictionnaire français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
Sous-Section D. Administration, Budget et Statistique.

Sub-Section D. Administration, Finance and Statistics

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Cette protection est assurée par l'enregistrement du dessin ou modèle et confère au titulaire des droits exclusifs conformément aux dispositions de la sous-section D (Dessins et modèles).

This protection shall be provided by registration and shall confer exclusive rights upon their holders in accordance with the provisions of Sub-Section D (Designs).

recherche et propriété intellectuelle - eur-lex.europa.eu
La structure de support tissulaire peut avoir une sous-section de pores et une sous-section sans pores séparées par une surface à double face de non intersection.

The tissue support structure can have a pore sub-section and a non-pore sub-section divided by a non-intersecting two-sided surface.

santé - wipo.int

Synonymes et termes associés français

Exemples français - anglais

finances - iate.europa.eu
finances - iate.europa.eu
finances - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte français - anglais

Sous-section d — Débits et crédits d’impôt transitoires

Subdivision d — Transitional Tax Debits and Credits

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
296 - SOUS-SECTION D - Cotisations, oppositions et appels

296 - SUBDIVISION D - Assessments, Objections and Appeals

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Je vais passer à la partie 4, section 7, sous-section D.

I will switch to part 4, division 7, subdivision D.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les émissions provenant des torchères sont soumises à des exigences spéciales définies à la sous-section D de la présente section.

For emissions from flares special requirements shall apply, as laid down in subsection D of this section.

général - eur-lex.europa.eu
2.2.2.3 Sous-section C : Exposition (art. 29 et 30) et sous-section D : Vente et distribution (art. 31 à 37)

2.2.2.3 Subdivision C: Display (Clauses 29 and 30) and Subdivision D: Selling and Distributing (Clauses 31 to 37)

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
La section analogique comprend une sous-section d'excitation du détecteur et une sous-section d'amplification des signaux.

The analog section includes a sensor excitation sub-section and a signal amplification sub-section.

industrie mécanique - wipo.int
Le cas d`adsorbant multiple est couvert dans la sous-section d`adsorption concurrentielle.

The multiple adsorbate case is covered in the Competitive adsorption sub-section.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il s'agit de la sous-section D, section 7, partie 4, du projet de loi.

This is at subdivision D of division 7 of part 4 of the budget implementation bill.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
129 - SOUS-SECTION d - Exigences visant les personnes au lieu de travail

129 - SUBDIVISION d - Requirements for People at a Workplace

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
38 - SOUS-SECTION D - Application de la redevance dans des circonstances particulières

38 - SUBDIVISION D - Application of Charge in Special Circumstances

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Une section tubulaire de début (27) d’un premier tube coudé (31) comprend une première sous-section parallèle (27a), une première sous-section coudée (27b), et une sous-section de corps (27c) de la première section tubulaire de début.

A start tube section (27) of a first bent tube (31) has a first parallel subsection (27a), a first bent subsection (27b), and a body subsection (27c) of the first start tube section.

industrie mécanique - wipo.int
Toute institution financière visée aux paragraphes 1 ou 2 de la présente sous-section D qui a une entité parrain qui satisfait aux critères énoncés au paragraphe 3 de la présente sous-section D.

A Financial Institution described in subparagraph D(1) or D(2) of this section having a sponsoring entity that complies with the requirements of subparagraph D(3) of this section.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Toute institution financière visée aux paragraphes 1 ou 2 de la présente sous-section D qui a une entité parrain qui satisfait aux critères énoncés au paragraphe 3 de la présente sous-section D.

A Financial Institution described in subparagraph B(1) or B(2) of this section having a sponsoring entity that complies with the requirements of subparagraph B(3) of this section.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
101 - SOUS-SECTION d - Exigences visant les travailleurs, les visiteurs et les autres personnes

101 - SUBDIVISION d - Requirements for Workers, Visitors and Other People

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les émissions provenant des torchères sont soumises à des exigences spéciales définies à la sous-section D de la présente section.

For emissions from flares special requirements shall apply, as laid down in subsection D of this section.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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