Publications scientifiques

Le triple statut des professionnels salariés et son impact sur l’encadrement des praticiens réflexifs
Les travailleurs sociaux salariés

sont soumis

à des normes et des obligations diverses, voire contradictoires : code de déontologie professionnelle, obligations à l’égard de l’employeur, obligations comme citoyen.
...
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Structures familiales, transferts et épargne : examen
... Cette nouvelle approche prend notamment en compte de nombreuses contraintes familiales auxquelles les membres d’un ménage sont soumis....
... This new approach notably takes into account numerous family related constraints placed upon members of a household...
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole / politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: dx.doi.org
Planification, politique agricole, histoire économique: les élevages sans sol
[fre] Les élevages sans sol sont soumis à des régimes différents (commerçants ou agriculteurs) selon les lieux où ils sont implantés....
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Rapport sur la bulgarie dans la perspective de l'adoption du règlement fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation...affaires intérieures » est parvenu à un accord politique sur le contenu de la proposition de règlement de la Commission fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation....
Europe - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
Surveillance libérale et surveillance souveraineInternational audienceEst proposée ici une comparaison entre deux lieux dystopiques de la surveillance (un aéroport, où les passagers sont soumis à des tests itératifs visant à établir leur licéité, une cité, où des habitants sont soumis à des contrôles incessants), qui vise à discuter le concept de surveillance...
santé / droit civil / droit de l'union européenne - core.ac.uk -
Les associations sportives en allemagne : entre subvention et imposition...subventions publiques (montant estimé : 500 millions d'euros) mais surtout en raison de la situation financière problématique du secteur public (municipalités, Länder et Etat) sont soumis à une forte imposition (versements fiscaux estimés à 820 millions d'euros)....
échanges économiques / politique économique / politique de coopération - core.ac.uk -
Etude variationniste entre langue de l'école et langue vernaculaire chez l'enfant francophone de 8 ans.... les enfants sont soumis à un cadre expérimental dans le cadre duquel ils doivent produire une variable sociolinguistique (liquides /l/ et /R/)....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk

Synonymes et termes associés français

Exemples français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu

Traductions en contexte français - anglais

...

sont soumis

à ...

... shall be subject to ...

construction européenne - iate.europa.eu
Les produits soumis à accise sont soumis aux droits d'accise au moment

Excise goods shall be subject to excise duty at the time of

fiscalité - eur-lex.europa.eu
Les avis sont soumis par écrit.

The opinions shall be submitted in writing.

général - eur-lex.europa.eu
Quatre échantillons sont soumis à lessai.

Four test pieces shall be submitted for testing.

général - eur-lex.europa.eu
Quatre échantillons sont soumis à l'essai.

Four samples shall be submitted for testing.

sciences naturelles et appliquées - eur-lex.europa.eu
Ces freins sont soumis à l'usure.

These brakes are subject to wear.

production - wipo.int
Quatre pare-brise sont soumis à lessai.

Four windscreens shall be submitted for testing.

général - eur-lex.europa.eu
Les services réguliers sont soumis à autorisation.

Regular services require authorisation.

général - eur-lex.europa.eu
Les rétroviseurs sont soumis aux essais suivants

Rear-view mirrors shall be subjected to the following tests

politique des transports - eur-lex.europa.eu
Ces navires sont soumis aux mesures suivantes

The following measures shall apply to these vessels

général - eur-lex.europa.eu
Les rétroviseurs sont soumis aux essais suivants

The mirrors are subjected to impact under the following different conditions

général - eur-lex.europa.eu
Les granules sont soumis au traitement thermique.

The granules are heat treated.

santé - wipo.int
Ces navires sont soumis aux mesures suivantes

The following measures shall apply to these vessels

général - eur-lex.europa.eu
Les navires sont soumis aux visites suivantes

Ships shall be subject to the following surveys

politique des transports - eur-lex.europa.eu
Ces rapports sont soumis sur base annuelle.

Such reports shall be submitted yearly.

général - eur-lex.europa.eu


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