La servitude personnelle est une charge grevant une chose au bénéfice d'une personne.
A personal servitude is a charge on a thing for the benefit of a person.
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La servitude personnelle regarde le ministère de la maison, et se rapporte plus à la personne du maître.
Personal slavery consists in domestic services, and relates more to the master's person.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenait le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d’exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the labourer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenaient le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d'exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the laborer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenait le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d’exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the laborer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenait le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d'exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the labourer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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Il pourrait très bien arriver que le libellé d’un droit de passage est tellement ambigu et mal rédigé qu’il serait interprété comme une servitude personnelle au lieu d’une servitude réelle.
It could very well happen that a right of way is so ambiguous and poorly drafted that it would be interpreted as a personal servitude instead of a real one and would not be transmitted to future owners.
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En effet, ils prétendaient que les droits consentis au Premier acquéreur étaient de la nature d’une servitude personnelle attachée à sa personne et que cette servitude revêtait d’un caractère temporaire.
They claimed that the rights granted to the First Purchaser for the servitude were of a personal nature for him alone, and that the servitude was temporary.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenaient le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d'exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the labourer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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La haine du régime féodal et de ses redevances qui tenait le cultivateur dans un état de servitude envers le propriétaire foncier, alors que la servitude personnelle avait cessé d'exister.
Hatred for the feudal system and its exactions, which kept the laborer in a state of servitude to the landowners long after personal serfdom had ceased to exist.
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un fonds de terre écosensible attestée, y compris un covenant ou une servitude visant un fonds de terre, ou dans le cas d’un fonds de terre situé au Québec, une servitude personnelle si certaines conditions sont remplies ou une servitude réelle;
certified ecologically sensitive land, including a covenant or an easement to which land is subject or, in the case of land in the Province of Quebec, a personal servitude where certain conditions are met or a real servitude
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Avec la servitude personnelle, la charge du fonds servant est consentie en faveur d’une personne désignée pour un temps limité.
With a personal servitude, the servient land is consented to a designated person for a limited time.
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Il était donc erroné de prétendre à une servitude personnelle et temporaire d’autant plus qu’une servitude n’est pas au profit d’une personne, mais bien dans l’intérêt d’un fonds pour l’avantage du propriétaire dudit fonds.
It was therefore wrong to claim a personal and temporary servitude, especially as a servitude is not for the benefit of a person but is attached to the land for the benefit of the owner of such land.
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Avec une servitude personnelle, la charge du fonds servant est consentie en faveur d’une personne désignée, et ce, pour un temps limité.
With a personal servitude, the servient land is consented to a designated person for a limited time.
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Avec une servitude personnelle, la charge du fonds servant est consentie en faveur d’une personne désignée, et ce, pour un temps limité.
With a personal servitude, the servient land is consented to a designated person for a limited time
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