Dictionnaire français - anglais

respect des règles

d'hygiène
santé - iate.europa.eu
Respect des règles du marché
général - eur-lex.europa.eu
Non-respect des règles applicables
général - eur-lex.europa.eu
RESPECT DES RÈGLES PAR LUTILISATEUR
général - eur-lex.europa.eu
Contrôles concernant le respect des règles par lutilisateur

Checks on user compliance

général - eur-lex.europa.eu
Vérification du respect des règles
général - eur-lex.europa.eu
respect des règles sur l'éligibilité
général - eur-lex.europa.eu
déclaration liée au respect des règles constitutionnelles
politique internationale - iate.europa.eu
mécanisme de contrôle du respect des règles
droit - iate.europa.eu
mécanisme permettant d'assurer le respect des règles
droit - iate.europa.eu
Antécédents en matière de respect des règles
général - eur-lex.europa.eu
Surveillance du respect des règles par lutilisateur
général - eur-lex.europa.eu
responsable européen du respect des règles du commerce
échanges économiques - iate.europa.eu
échanges économiques - iate.europa.eu
échanges économiques - iate.europa.eu

Publications scientifiques

La construction de compétences par les élèves en education physique : étude de la dynamique d’engagement et d’actualisation des connaissances dans l’action
... Les résultats mettent en évidence une transformation de son activité entre les Séances 2 et 3 en passant du renvoi du volant et du respect des règles, à la recherche du déséquilibre par l’utilisation des ressources de la situation....
... The results showed transformation of those components between lessons 2 and 3...
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Kinship, inheritance and memory in the province of cajamarca, xvith-xviith centuries
... Leur remodelage se manifesta au travers du strict contrôle de leur orthodoxie et de leur respect des règles du mariage chrétien....
... The remodelling of the indigenous society manifested itself through the key monitoring of the Natives’ faithful obedience to Catholicism and to their subjection to the rules of marriage...
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk -
La sécurité alimentaire durable au nunavik : les enjeux juridiques de la commercialisation de la viande de caribou et de ses sous-produits par les inuits
... De plus, des difficultés sont prévisibles quant au respect des règles nationales et internationales liées au commerce des produits alimentaires, notamment en ce qui a trait aux règles d’innocuité et de salubrité....
... Moreover, diffi
Europe / recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
L'autorité du "bon professeur": évaluation des attitudes et comportements favorables au respect des règles... Cette attitude est favorable au sentiment de l’élève d’être respecté par son professeur, ce qui engendre le respect des règles établies par l’enseignant et donc la reconnaissance de son autorité....
Europe / recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk - PDF: orbilu.uni.lu
La limitation de la responsabilité médicale... Le travail se poursuit avec l'exploration des limites du devoir de diligence incombant au médecin en se concentrant sur deux aspects fondamentaux à savoir le respect des règles de l’art et le devoir d’information....
santé / conditions et organisation du travail / enseignement - core.ac.uk -
L'acte toujours annulable pour insanité d'esprit malgré le respect des formalités de protection: note sous cass. 1re civ., 27 juin 2018, n° 17-20.428 : jurisdata n° 2018-011158...profit du contractant, les héritiers peuvent agir en nullité, pour insanité d'esprit, que cette action ait été ou non menée à son terme et, dans le premier cas, nonobstant le respect des règles régissant les actes passés sous un régime de tutelle ou de curatell
général - core.ac.uk -
Achille traînant le corps d'hector autour des murs de troie : vignettes pour homère cinquante gravures reliées en un volume illustrant l' iliade et l' odysséeAu moment de mourir, Hector demande que son corps soit rendu à son père en invoquant accords et respect des règles....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: expositions.bnf.fr

Traductions en contexte français - anglais

respect des règles de concurrence

compliance with the rules of competition

commercialisation - iate.europa.eu
Respect des règles en matière d'aides d'État

Compliance with State aid rules

politique agricole - eur-lex.europa.eu
Groupe d'experts sur le respect des règles

Expert group on compliance

général - eur-lex.europa.eu
Respect des règles de passation de marchés

Compliance with the procurement rules

général - eur-lex.europa.eu
les conséquences dun non-respect des règles.

the consequences in the event of non-compliance.

général - eur-lex.europa.eu
RESPECT DES RÈGLES SPÉCIFIQUES AU RÉSEAU [1]

COMPLIANCE WITH NETWORK-SPECIFIC RULES [1]

général - eur-lex.europa.eu
Non-respect des règles en matière de marchés publics

non-respect of public procurement rules

général - eur-lex.europa.eu
Il faut veiller au respect des règles de concurrence.

Care must be taken to ensure respect for competition rules.

général - eur-lex.europa.eu
Vérification du respect des règles en matière d'aides d'État

Verification of compliance with State aid rules

politique agricole - eur-lex.europa.eu
Respect des règles de l'EEE applicables aux marchés publics

Compliance with EEA public procurement rules

général - eur-lex.europa.eu
Respect des règles de l'Union en matière d'attribution des créneaux horaires

Compliance with Union rules on the allocation of slots

général - eur-lex.europa.eu
Sanctions en cas de non-respect des règles d'utilisation des actifs éligibles

Sanctions for non-compliance with the rules for the use of eligible assets

politique internationale - eur-lex.europa.eu
[*]Conformité-règles : respect des règles, lois et obligations formelles

Conformity–rules: Compliance with rules, laws, and formal obligations

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Conformité-règles : respect des règles, lois et obligations formelles

Conformity–rules: Compliance with rules, laws, and formal obligations

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Conformité-règles : respect des règles, lois et obligations formelles ;

Conformity–rules: Compliance with rules, laws, and formal obligations

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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