Dictionnaire français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
Régimes nationaux dont ont bénéficié antérieurement les requérants, qui auraient été supprimés ou ne seraient pas applicables

Allegedly terminated/non-applicable nationwide schemes, previously used by the applicants

général - eur-lex.europa.eu
Il existe également plusieurs régimes nationaux parrainés par des organismes d'intérêt particulier, qui plaques dressées sur des sites ou des bâtiments historiques avec des associations dans leur domaine d'activité.

There also exist several nationwide schemes sponsored by special-interest bodies, which erect plaques at sites or buildings with historical associations within their particular sphere of activity.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il existe également plusieurs régimes nationaux parrainés par des organismes d'intérêt particulier, qui plaques dressées sur des sites ou des bâtiments historiques avec des associations dans leur domaine d'activité.

There also exist several nationwide schemes sponsored by special-interest societies, which erect plaques at sites or buildings with historical associations within their particular sphere of activity.

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: (avec aurélia michel)... L'analyse se fonde sur une archéologie de la Communauté Indienne Participative : pour les régimes nationaux mexicains, elle fut d'abord une figure du local qui renvoie immédiatement à un ordre national ou international, puis une figure de la participation utilisée pour mieux contrôler et dépolitiser, et enfin une figure complexe qui associe essentialisation des acteurs à la libéralisation politique par la décentralisation...
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
L’économie dans la régulation politique... Cette réflexion sur les avatars de la régulation politique se développe à partir d'analyses portant sur des univers aussi différents que l'entreprise, la gouvernance urbaine, les régimes nationaux de relation professionnelle ou le domestique...
Compendium des exemples pays et enseignements tirés de l'application de la méthodologie d'évaluation des régimes nationaux de passation des marchés : mise en commun des expériencesCe document présente l’expérience de 22 pays d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie et les enseignements qu’ils ont tirés de l’application de la Méthodologie d’évaluation des régimes nationaux de passation des marchés proposée par l’Activité conjointe du CAD-OCDE sur la passation des marchés...
 PDF: dx.doi.org
Europe et droit de la consommation... En n'imposant qu'une harmonisation minimale par le biais des directives, le législateur a laissé persister des différences importantes entre les régimes nationaux...
RÉGIMES NATIONAUX
général - eur-lex.europa.eu
: (avec aurélia michel)... L'analyse se fonde sur une archéologie de la Communauté Indienne Participative : pour les régimes nationaux mexicains, elle fut d'abord une figure du local qui renvoie immédiatement à un ordre national ou international, puis une figure de la participation utilisée pour mieux contrôler et dépolitiser, et enfin une figure complexe qui associe essentialisation des acteurs à la libéralisation politique par la décentralisation...
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
L’économie dans la régulation politique... Cette réflexion sur les avatars de la régulation politique se développe à partir d'analyses portant sur des univers aussi différents que l'entreprise, la gouvernance urbaine, les régimes nationaux de relation professionnelle ou le domestique...
Compendium des exemples pays et enseignements tirés de l'application de la méthodologie d'évaluation des régimes nationaux de passation des marchés : mise en commun des expériencesCe document présente l’expérience de 22 pays d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie et les enseignements qu’ils ont tirés de l’application de la Méthodologie d’évaluation des régimes nationaux de passation des marchés proposée par l’Activité conjointe du CAD-OCDE sur la passation des marchés...
 PDF: dx.doi.org
Europe et droit de la consommation... En n'imposant qu'une harmonisation minimale par le biais des directives, le législateur a laissé persister des différences importantes entre les régimes nationaux...
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: (avec aurélia michel)... L'analyse se fonde sur une archéologie de la Communauté Indienne Participative : pour les régimes nationaux mexicains, elle fut d'abord une figure du local qui renvoie immédiatement à un ordre national ou international, puis une figure de la participation utilisée pour mieux contrôler et dépolitiser, et enfin une figure complexe qui associe essentialisation des acteurs à la libéralisation politique par la décentralisation...
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
L’économie dans la régulation politique... Cette réflexion sur les avatars de la régulation politique se développe à partir d'analyses portant sur des univers aussi différents que l'entreprise, la gouvernance urbaine, les régimes nationaux de relation professionnelle ou le domestique...
Compendium des exemples pays et enseignements tirés de l'application de la méthodologie d'évaluation des régimes nationaux de passation des marchés : mise en commun des expériencesCe document présente l’expérience de 22 pays d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie et les enseignements qu’ils ont tirés de l’application de la Méthodologie d’évaluation des régimes nationaux de passation des marchés proposée par l’Activité conjointe du CAD-OCDE sur la passation des marchés...
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Europe et droit de la consommation... En n'imposant qu'une harmonisation minimale par le biais des directives, le législateur a laissé persister des différences importantes entre les régimes nationaux...
général - eur-lex.europa.eu
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: (avec aurélia michel)... L'analyse se fonde sur une archéologie de la Communauté Indienne Participative : pour les régimes nationaux mexicains, elle fut d'abord une figure du local qui renvoie immédiatement à un ordre national ou international, puis une figure de la participation utilisée pour mieux contrôler et dépolitiser, et enfin une figure complexe qui associe essentialisation des acteurs à la libéralisation politique par la décentralisation...
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
L’économie dans la régulation politique... Cette réflexion sur les avatars de la régulation politique se développe à partir d'analyses portant sur des univers aussi différents que l'entreprise, la gouvernance urbaine, les régimes nationaux de relation professionnelle ou le domestique...
Compendium des exemples pays et enseignements tirés de l'application de la méthodologie d'évaluation des régimes nationaux de passation des marchés : mise en commun des expériencesCe document présente l’expérience de 22 pays d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie et les enseignements qu’ils ont tirés de l’application de la Méthodologie d’évaluation des régimes nationaux de passation des marchés proposée par l’Activité conjointe du CAD-OCDE sur la passation des marchés...
 PDF: dx.doi.org
Europe et droit de la consommation... En n'imposant qu'une harmonisation minimale par le biais des directives, le législateur a laissé persister des différences importantes entre les régimes nationaux...

Publications scientifiques

La responsabilité des intermédiaires en droit d'auteur : étude de droit comparé
... article 3 de la directive « Infosoc », la responsabilité indirecte pour violation d'une obligation de vigilance (régimes nationaux) et le régime des ordonnances (de blocage), article 8 § 3 de la directive « lnfosoc »...
général - core.ac.uk -
Income insecurity and underemployment in indonesia's informal sector... If concerns about income insecurity persist, money should be spend finding out where it actually is before implementing a nationwide scheme to deal with it...
général - core.ac.uk - PDF: www-wds.worldbank.org

Synonymes et termes associés français

Exemples français - anglais

droit / vie politique - iate.europa.eu

Traductions en contexte français - anglais

régimes nationaux spécifiques notifiés à la Commission

Specific national schemes notified to the commission

politique agricole - eur-lex.europa.eu
·l’harmonisation des régimes nationaux d’épargne-retraite individuelle.

Harmonisation of existing national personal pension regimes.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Réglementation: spécialisation des régimes nationaux et internationaux

Specialisation in Regulation: National and International Regimes

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
L’assistance est souvent complémentaire aux régimes nationaux.

The assistance is often complementary to national schemes.

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– d’une part, pour les régimes nationaux de sécurité sociale.

That concerns on the one hand national welfare systems.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Pour l'heure, les régimes nationaux ne permettent pas tous

however, the parliament's internal regulations do not allow all

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Description du lien avec les régimes nationaux de retraite.

description of the link with national retirement schemes

politique de coopération - eur-lex.europa.eu
Exigences applicables aux régimes nationaux ou régionaux de certification

Requirements applicable to the national or regional certification schemes

politique économique - eur-lex.europa.eu
description des régimes nationaux de retraite et de préretraite

description of national retirement and early-retirement schemes

politique de coopération - eur-lex.europa.eu
Description du lien avec les régimes nationaux de retraite.

description of the link with national retirement schemes,

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Tout secteur pour lequel des régimes nationaux, régionaux et sectoriels existent.

Any sectors for which there are national, regional or sectoral quality schemes.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Elle devrait également émettre une recommandation sur lexpiration de ces régimes nationaux.

It should also issue advice on the termination of those national regimes.

général - eur-lex.europa.eu
Il existe deux régimes nationaux d’assurance médicale en Algérie dans le pays.

There are two national Algeria medical insurance schemes within the country.

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Mise en œuvre des régimes nationaux d’assurance-médicaments et de garde d’enfants;

(v) Medicaid and State Children’s Health Insurance programs;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ceci est connu en tant qu’adoption des régimes nationaux d’épuisement des droits,

This is known as adoption of national exhaustion regimes;

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