Publications scientifiques

Recours

des

tiers payeurs poste par poste : regards croisés sur une innovation
... Son application, s’appuyant nécessairement sur une

nomenclature des postes

de préjudices, se révèle pleine de pièges et de subtilités, qui doivent être pris en compte à l’heure où se profile une réforme de la matière
politique tarifaire / droit civil / activité agricole - core.ac.uk -
La méthode d'évaluation des préjudices corporels... La Haute juridiction administrative marque ici un tournant dans ce régime en utilisant pour la première fois la nomenclature des postes de préjudices dite Dintilhac....
droit civil / justice / institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - core.ac.uk -

Synonymes et termes associés français

Traductions en contexte français - anglais

nomenclature of items in the balance sheet

institutions financières et crédit - iate.europa.eu
Il propose par ailleurs une nomenclature des postes d'émissions au sein de chaque scope.

In addition, it provides a listing of the emission categories within each scope.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il propose par ailleurs une nomenclature des postes d'émissions au sein de chaque scope

In addition, it provides a listing of the emission categories within each scope.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
9° De la nomenclature des postes de personnels qui doivent être chargés de l'encadrement ;

9 of the personnel administration who will regulate assignments,

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Un décret pris en Conseil des ministres établit la nomenclature des postes et les quotas d’emplois locaux requis suivant le cycle de vie de la mine.

A decree by [the regulatory authority] shall establish the classifications for positions and the required quotas for local employment, according to the life cycle of the mine.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
nomenclature des postes du bilan

nomenclature of items in the balance sheet

institutions financières et crédit - iate.europa.eu
AFFECTATION DES POSTES DE LA NACE RÉV. 2 DANS LES DIFFÉRENTES RUBRIQUES DE LA NOMENCLATURE DE SYNTHÈSE

ALLOCATION OF NACE REV. 2 HEADINGS TO CATEGORIES OF AGGREGATE CLASSIFICATION

croissance économique - eur-lex.europa.eu
Il propose par ailleurs une nomenclature des postes d'émissions au sein de chaque scope.

In addition, it provides a listing of the emission categories within each scope.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il propose par ailleurs une nomenclature des postes d'émissions au sein de chaque scope

In addition, it provides a listing of the emission categories within each scope.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
9° De la nomenclature des postes de personnels qui doivent être chargés de l'encadrement ;

9 of the personnel administration who will regulate assignments,

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
nomenclature des fonctions des administrations publiques

classification of the purposes of general government

économie - iate.europa.eu
Nomenclature des unités territoriales statistiques.

Nomenclature of territorial units for statistics

analyse économique - eur-lex.europa.eu
Nomenclature des importations et exportations

NIMEXE ( Nomenclature for statistics of imports and exports )

général - iate.europa.eu
NIMEXE

NIMEXE ( Nomenclature for statistics of imports and exports )

général - iate.europa.eu
nomenclature des branches des tableaux Entrées-Sorties

classification of branches used in the input-output tables

économie - iate.europa.eu


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