Dictionnaire français - anglais

Dispositions

nationales

général - eur-lex.europa.eu
Application des dispositions nationales relatives aux modifications des autorisations de mise sur le marché purement nationales

Application of national provisions on variations to purely national marketing authorisations

prix - eur-lex.europa.eu

circulaires

nationales

général - eur-lex.europa.eu

Mesures

nationales

général - eur-lex.europa.eu
Ces mesures nationales garantissent

Those national measures shall ensure the following

général - eur-lex.europa.eu

BCN

nationales

général - eur-lex.europa.eu

funérailles

nationales

général - iate.europa.eu

Expositions

nationales

général - eur-lex.europa.eu

CONTRIBUTIONS

NATIONALES

général - eur-lex.europa.eu

eaux

nationales

droit - iate.europa.eu

 Exigences

nationales

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données

nationales

agriculture, sylviculture et pêche - iate.europa.eu

Délégations

nationales

général - eur-lex.europa.eu

Exigences

nationales

général - eur-lex.europa.eu

Dépenses

nationales

général - eur-lex.europa.eu

Catégories

nationales

.

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Règles

nationales

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Publications scientifiques

L’action de l’administration des bâtiments civils et la production des archives de l’architecture publique (1795-1848)
Les grandes masses administratives constituées depuis 1789 dans l’immense section moderne des Archives nationales recèlent de nombreux documents dont une partie a déjà depuis de nombreuses années largement été explorée par les historiens de l’architecture....
documentation - core.ac.uk -
L’utilisation des personas à bibliothèque et archives nationales du québec : une rencontre avec notre public
...etc.), de nombreux éléments appellent les bibliothèques publiques et nationales, ainsi que les archives nationales du monde entier, à se transformer en profondeur....
politique tarifaire - core.ac.uk -
Le cheval de travail dans les fonds d’entreprises des archives nationales du monde du travail
Le cheval de travail est un acteur bien présent du XIXe siècle aux années 1960 dans de nombreux fonds d'entreprises conservés aux Archives nationales du monde du travail....
général - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
Archives nationales ; isabelle rochefort, archives du ministère de l’agriculture et de la forêt : état des versements effectués aux archives nationales de 1976 à 1988, paris, archives nationales, 1990... Archives nationales ; Isabelle Rochefort, Archives du ministère de l’Agriculture et de la Forêt : état des versements effectués aux Archives nationales de 1976 à 1988, Paris, Archives ...
Europe - core.ac.uk -
Archives nationales du monde du travail / lettre d'information octobre 2018La lettre d'information de septembre 2018 des Archives nationales du monde du travail peut être téléchargée ci-dessous : Archives nationales du monde du travail - Lettre d'information Octobre 2018Télécharger Plus d'information sur...
activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Le centre historique des archives nationales au défi du « projet pierrefitte » : genèse et ambition de la refondation des archives nationales (1998-2009)... Le Centre historique des Archives nationales au défi du « projet Pierrefitte » : genèse et ambition de la refondation des Archives nationales (1998-2009)....
général - core.ac.uk -
Marie-antoinette dans les fonds des archives nationales... Pour tous les auteurs de ces travaux, le recours aux Archives nationales est incontournable....
Europe / recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
Minorités nationales dans les balkansDepuis l'éclatement de l'Empire ottoman à la fin du XIXe siècle dans les Balkans, les frontières des nouveaux États ne correspondent pas aux lignes de partage linguistiques ou "nationales"....
migration / cadre politique - core.ac.uk -

Exemples français - anglais

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[...]

Traductions en contexte français - anglais

Les autorités réglementaires nationales publient les procédures de consultation nationales.

National regulatory authorities shall publish their national consultation procedures.

général - eur-lex.europa.eu
Entreprises locales locales nationales étrangères nationales nationales

national Local Local national Local Local national Local Local

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
de contributions nationales non publiées ou de contributions nationales d'un sous-ensemble d'États membres

non-published national contributions or national contributions from a subset of Member States

général - eur-lex.europa.eu
Liste des autorités compétentes nationales et des autorités désignées nationales responsables des instruments macroprudentiels

List of NCAs and NDAs responsible for macro-prudential tools

général - eur-lex.europa.eu
déficit de transcriptions nationales

failure to incorporate EU provisions into national law

pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu
attraire devant les juridictions nationales

to be summoned before the national courts

droit - iate.europa.eu
Transmission dinformations aux juridictions nationales

Transmission of information to national courts

informatique et traitement des données - eur-lex.europa.eu
ou de normes nationales équivalentes

or national equivalents along any linear axis

général - eur-lex.europa.eu
juridictions nationales de dernière instance

national courts or tribunals of last instance

union européenne - iate.europa.eu
le rapprochement des législations nationales

the approximation of the laws of Member States

union européenne - iate.europa.eu
ou des normes nationales équivalentes

or national equivalents along any linear axis

général - eur-lex.europa.eu
la compétence des juridictions nationales

the courts of the country concerned shall have jurisdiction over

union européenne - iate.europa.eu


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