A la veille de la vingt-cinquième révision constitutionnelle, cette note propose un état des lieux des rapports entre le Parlement et l’évaluation....

cadre politique - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr

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Le parlement européen est-il un odhni (objet démocratique et historique non-identifié)?

... A l'aune des études historiques, le Parlement européen demeure néanmoins peu exploré, pour ne pas dire inconnu....

... From an historical studies point of view, European Parliament remained unexplored, not to say unknown...

recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr

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Le parlement et les soutiens à l'agriculture

[fre] Bien que le Parlement ait perdu une part de ses prérogatives en matière de politique agricole, du fait de la Constitution de la Vème République et de la mise en place du Marché Commun ...

Europe / politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr

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Rouvrir les blessures ? le parlement de bosnie-herzégovine et la question des responsabilités bosniaques

... Dans ce contexte, le Parlement de la République de Bosnie-Herzégovine a organisé le 1er août 1996 un débat sur les causes de la chute de Srebrenica....

... Later on, these polemics were fed by the internal conflicts of the Party of Democratic Action (SDA), the first demonstrations of the enclave’s survivors, and the forecoming general elections of September 1996...

général - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org

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Révolution anglaise : oliver cromwell dissout le parlement, 1649En 1649, le roi Charles I er d’Angleterre est renversé par le Parlement....

général - core.ac.uk - PDF: classes.bnf.fr

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Nouveau décret du 25 novembre 1789 sur le parlement de metz... Nouveau décret du 25 novembre 1789 sur le parlement de Metz....

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René favier (éd.) :le parlement de dauphiné, des origines à la révolution., 2001...(éd.) :Le Parlement de Dauphiné, des origines à la Révolution.,...

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Paris, saint-germain et pontoise : le parlement et le roi à l'époque de la frondeInternational audienceHistoire pittoresque des relations entre la Monarchie et le Parlement de Paris autour de deux épisodes particuliers de la Fronde qui se produisent, l'un à Saint-Germain-en-Laye, l'autre à Pontoise, respectivement en 1649 et 1652....

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