Dictionnaire français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
les détails des délais et le calcul des délais; et

details of time-limits and the calculation of time-limits; and

général - eur-lex.europa.eu
les détails des délais et le calcul des délais; et

details of time-limits and the calculation of time-limits; and

général - eur-lex.europa.eu
les détails des délais et le calcul des délais; et

details of time-limits and the calculation of time-limits; and

général - eur-lex.europa.eu
inobservation des délais de paiement

failure to observe time-limits for payment

droit - iate.europa.eu
Convention européenne sur la computation des délais

European Convention on the Calculation of Time-limits

politique internationale - iate.europa.eu
Urgence kérygmatique et délais herméneutiques. sur les contraintes élémentaires du discours théologique
... L'attente eschatologique impose à la vie théologale de se vivre dans un rapport original au temps et à l'histoire, et elle l'impose également à la théologie: elle vit d'une urgence, et des délais lui sont pourtant concédés.Lacoste...
... seeks to contribute to the necessary confrontation of philosophical and theological thought: the theological word is to be distinguished from the philosophical word by the fact that it is in the first place an urgent statement, and the only reason why time-limits are granted to this word is to enable it to fulfil in history highly specific hermeneutic tasks....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Décision préfectorale fixant la date de caducité d'un arrêté d'autorisation d'exploiter une carrière. / computation des délais : l'annulation contentieuse d'une autorisation d'exploiter interrompt le délai de caducité jusqu'à la notification de la décision rendue par le juge d'appel. tribunal administratif de nancy, 16 novembre 2004, société gsm est n° 0400745. avec conclusions... / Computation des délais : l'annulation contentieuse d'une autorisation d'exploiter interrompt le délai de caducité jusqu'à la notification de la décision rendue par le juge d'appel....
général - core.ac.uk -
Le casse-tête des délais en matière de soins psychiatriques sans consentement: note sous cass. 1re civ., 7 nov. 2018, n° 17-27.618 : jurisdata n° 2018-019573... Les articles 640 à 642 du CPC relatifs à la computation légale des délais de procédure ne sont pas applicables à l'exigence d'un examen médical mensuel du patient admis en soins psychiatriques sans consentement, cette obligation étant de ...
Configuration d'un système d'assemblage multi-niveaux sous incertitudes des délais d'approvisionnement... Notre étude a comme objectif le choix de paramètres des systèmes MRP lorsque les entreprises sont soumises aux incertitudes des délais de fabrication et d'approvisionnement....
 PDF: core.ac.uk
Causes de la disparité des délais d'attente en chirurgie non urgente dans les pays de l'ocdeLa question des délais d’attente pour les interventions chirurgicales non urgentes financées sur fonds publics soulève des controverses et s’avère parfois déroutante....
 PDF: dx.doi.org
La distinction des délais de prescription, butoir et de forclusion... Le délai de prescription et le délai butoir sont des délais probatoires qui se distinguent des délais de forclusion qui sont des délais de sanction
 PDF: core.ac.uk
Des délais
général - eur-lex.europa.eu
Les agriculteurs ont été informés des délais qu'ils doivent respecter.

Farmers have been made aware of the time-limits which they have to respect.

politique agricole - eur-lex.europa.eu
La convention de subvention fixe des délais à cet égard.

The grant agreement shall lay down time-limits in this respect.

général - eur-lex.europa.eu
La convention de subvention peut fixer des délais à cet égard.

The grant agreement may set out time-limits in this respect.

général - eur-lex.europa.eu
La convention de subvention peut fixer des délais à cet égard.

The grant agreement may lay down time-limits in this respect.

général - eur-lex.europa.eu
Urgence kérygmatique et délais herméneutiques. sur les contraintes élémentaires du discours théologique
... L'attente eschatologique impose à la vie théologale de se vivre dans un rapport original au temps et à l'histoire, et elle l'impose également à la théologie: elle vit d'une urgence, et des délais lui sont pourtant concédés.Lacoste...
... seeks to contribute to the necessary confrontation of philosophical and theological thought: the theological word is to be distinguished from the philosophical word by the fact that it is in the first place an urgent statement, and the only reason why time-limits are granted to this word is to enable it to fulfil in history highly specific hermeneutic tasks....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Décision préfectorale fixant la date de caducité d'un arrêté d'autorisation d'exploiter une carrière. / computation des délais : l'annulation contentieuse d'une autorisation d'exploiter interrompt le délai de caducité jusqu'à la notification de la décision rendue par le juge d'appel. tribunal administratif de nancy, 16 novembre 2004, société gsm est n° 0400745. avec conclusions... / Computation des délais : l'annulation contentieuse d'une autorisation d'exploiter interrompt le délai de caducité jusqu'à la notification de la décision rendue par le juge d'appel....
général - core.ac.uk -
Le casse-tête des délais en matière de soins psychiatriques sans consentement: note sous cass. 1re civ., 7 nov. 2018, n° 17-27.618 : jurisdata n° 2018-019573... Les articles 640 à 642 du CPC relatifs à la computation légale des délais de procédure ne sont pas applicables à l'exigence d'un examen médical mensuel du patient admis en soins psychiatriques sans consentement, cette obligation étant de ...
Configuration d'un système d'assemblage multi-niveaux sous incertitudes des délais d'approvisionnement... Notre étude a comme objectif le choix de paramètres des systèmes MRP lorsque les entreprises sont soumises aux incertitudes des délais de fabrication et d'approvisionnement....
 PDF: core.ac.uk
Causes de la disparité des délais d'attente en chirurgie non urgente dans les pays de l'ocdeLa question des délais d’attente pour les interventions chirurgicales non urgentes financées sur fonds publics soulève des controverses et s’avère parfois déroutante....
 PDF: dx.doi.org
La distinction des délais de prescription, butoir et de forclusion... Le délai de prescription et le délai butoir sont des délais probatoires qui se distinguent des délais de forclusion qui sont des délais de sanction
 PDF: core.ac.uk
Des délais
général - eur-lex.europa.eu
expiration des délais normaux

expiry of the normal procedural time limits

droit - iate.europa.eu
Demande de prorogation des délais

Requests for extension of time limits

métallurgie et sidérurgie - eur-lex.europa.eu
Article 64 Prolongation des délais

Rule 64 Extension of time limits

métallurgie et sidérurgie - eur-lex.europa.eu
Article 75 Prolongation des délais

Rule 75 Extension of time limits

métallurgie et sidérurgie - eur-lex.europa.eu
Article 62 Prolongation des délais

Rule 62 Extension of time limits

métallurgie et sidérurgie - eur-lex.europa.eu

Exemples français - anglais

Traductions en contexte français - anglais

Récapitulatif des obligations et des délais

Summary of requirements and deadlines

général - eur-lex.europa.eu
Prolongation ad hoc des délais

Ad hoc extension of time periods

général - eur-lex.europa.eu
Prorogation et dépassement des délais

Extension and exceeding of time limit

politique commerciale - eur-lex.europa.eu
point de départ des délais

event from which the period is to run

droit - iate.europa.eu
limite des délais de résolution des incidents

Limit of Resolution Delays for Incidents

général - eur-lex.europa.eu
dépassement excessif des délais de paiement

excess of late payments deadlines

général - eur-lex.europa.eu
déchéance tirée de l'expiration des délais

right prejudiced by expiry of a time limit

droit - iate.europa.eu
les délais de paiement des redevances sont fixés en tenant dûment compte des délais des procédures prévues par le présent règlement.

the deadlines for the payment of fees shall be fixed taking due account of the deadlines of the procedures provided for in this Regulation.

gestion comptable - eur-lex.europa.eu
de la réduction des délais de fourniture des informations

reducing the related timelines of information provision

général - eur-lex.europa.eu
rapport de mesure des délais de transit

transit delay measurement report

communication - techdico
Les délais susmentionnés sont des délais indicatifs.

The timescales indicated are indicative deadlines.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Une tâche de priorité élevée ayant des délais durs est appariée à une tâche de priorité inférieure ayant des délais mous.

A high priority task having hard deadlines is paired with a lower priority task having soft deadlines.

informatique et traitement des données - wipo.int
Les États membres ont la faculté dinstaurer ou de maintenir des délais supérieurs à ces délais minimaux.

Member States are free to introduce or to maintain periods which exceed those minimum periods.

général - eur-lex.europa.eu
Note: certains des délais spécifiés sont des délais maximaux, d'autres sont des délais minimaux, certains sont impératifs, d'autres non.

A special note about application deadlines: Although some deadlines are absolute, others are not.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Note: certains des délais spécifiés sont des délais maximaux, d'autres sont des délais minimaux, certains sont impératifs, d'autres non.

Note: some specified times are maximums, some are minimums, some binding, some not

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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