Dictionnaire français - anglais

taxations

cumulatives

fiscalité / union européenne - iate.europa.eu

Conditions générales (

cumulatives

général - eur-lex.europa.eu

distributions

cumulatives

mensuelles

communication - iate.europa.eu

actions préférentielles

cumulatives

institutions financières et crédit - iate.europa.eu
les actions préférentielles cumulatives à échéance fixe ainsi que les emprunts subordonnés, visés à l'article 64, paragraphe 3.

fixed-term cumulative preferential shares and subordinated loan capital as referred to in Article 64.

institutions financières et crédit - eur-lex.europa.eu

assurances multiples

cumulatives

assurance - iate.europa.eu

Heures de service

cumulatives

général - eur-lex.europa.eu
La réserve à laéroport est intégralement comptabilisée dans les heures de service cumulatives.

Airport standby will count in full for the purposes of cumulative duty hours.

général - eur-lex.europa.eu
La réserve à l'aéroport est intégralement comptabilisée dans les heures de service cumulatives.

Airport standby will count in full for the purposes of cumulative duty hours.

général - eur-lex.europa.eu
La réserve à l'aéroport est intégralement comptabilisée dans les heures de service cumulatives.

Airport standby will count in full for the purposes of cumulative duty hours.

général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu

rapport des incidences

cumulatives

santé - iate.europa.eu acta.es

Les déductions indiquées sont

cumulatives

.

général - eur-lex.europa.eu

Les trois tranches sont

cumulatives

.

général - eur-lex.europa.eu

système de taxes

cumulatives

à cascade

droit - iate.europa.eu

Ces réductions ne sont pas

cumulatives

.

général - eur-lex.europa.eu

Publications scientifiques

Passage à l'échelle pour les contraintes d'ordonnancement multi-ressources
... Les contraintes de capacité concernent aussi bien des contraintes cumulatives classiques où l on restreint la somme des hauteurs des tâches intersectant un instant donné, que des contraintes cumulatives colorées où l on restreint le nombre maximum...
... Capacity constraints affect both conventional cumulative constraints where the sum of the heights of tasks intersecting a given time point is limited, and colored cumulative constraints where the number of distinct colors assigned to the tasks intersecting a given time point is limited...
général - core.ac.uk - PDF: www.theses.fr
Efficience, irréversibilités et constitution des technologies
... Une fois appréhendée dans ses dimensions allocatives et cumulatives, la prise en compte de l'irréversibilité permet d'approfondir la compréhension du processus de développement des technologies....
... When we distinguish between the allocative and cumulative dimensions of this irreversibility it is possible to obtain a better analytical grasp of the technology development process...
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Les dynamiques territoriales deconnaissance : relations multilocaleset ancrage regional
... La thèse présentée ici est que, alors que les processus d’apprentissage au sein des TIMs sont avant tout perçus comme des « dynamiques cumulatives de connaissance » conduisant à une spécialisation locale de la production dans un environnement global (distinction locale/globale traditionnelle), les dynamiques ...
... The main assumption made in this paper is that, while learning processes in TIMs are mostly seen as « cumulative knowledge dynamics » driving to a local specialisation of production within a global environment (traditional local/global framework), today’s territorial knowledge dynamics are rather combinatorial, multi-local and multi-scalar...
recherche et propriété intellectuelle / organisation de l'entreprise - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Sur quelques exemples de cristaux maclés en groupes symétriques et sur les associations «cumulatives» de macles dans l'orthose... Sur quelques exemples de cristaux maclés en groupes symétriques et sur les associations «cumulatives» de macles dans l'orthose....
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole / Europe - core.ac.uk -
Détermination de la densité optimale pour la séparation des fractions organiques et minérales des sédiments lacustres nordiques dans la perspective d'étudier les phases cumulatives des métaux... aspects qui interviennent dans le processus de cumulation des métaux soit les facteurs physiques, chimiques et biologiques qui interagissent ainsi que les différentes phases cumulatives présentes dans les sédiments lacustres....
général - core.ac.uk - PDF: constellation.uqac.ca
Le système du juge unique pour le règlement d’un problème multiple : l’encombrement de la cour de justice des communautés européennes et du tribunal de première instance... Par ailleurs, l’analyse met en évidence les problèmes de fond soulevés par la fin du principe de collégialité et par la définition d’affaire ʺd’importance limitéeı Une dernière partie présente des propositions alternatives et cumulatives pour réformer le règlement de la procédure du TPI et de la Cour de Justice sans réformer l’ensemble du système juridictionnel
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
Evolution des pratiques foncières dans les zones de savane en afrique centrale... Dans le contexte actuel, les deux conditions cumulatives ne sont que rarement réunies....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk

Traductions en contexte français - anglais

Une comparaison de données cumulatives des données liées au DUS et des données cumulatives est générée.

An aggregated- data comparison of the DUS-related data and aggregated data is generated.

industrie mécanique - wipo.int
et aux conditions cumulatives suivantes

and where the following cumulative conditions are met

général - eur-lex.europa.eu
Ces mesures sont de préférence cumulatives.

Preferably these measures are cumulative.

électronique et électrotechnique - wipo.int
Ils doivent satisfaire aux conditions cumulatives suivantes

Such agreements must satisfy the following cumulative conditions

général - eur-lex.europa.eu
Ce sont deux conditions distinctes et cumulatives.

These are two separate and cumulative conditions.

général - eur-lex.europa.eu
Les conditions énumérées dans larrêt sont cumulatives.

The conditions enumerated in the judgment are cumulative.

général - eur-lex.europa.eu
Les conditions énumérées dans larrêt sont cumulatives.

The tests enumerated in the judgment are cumulative.

général - eur-lex.europa.eu
23 les charges cumulatives et convictions cumulatives, vous semblez demander à

14 cumulative convictions are concerned, you seem to be asking the Chamber

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
composant sous pression exposé à des dégradations cumulatives

pressure component subjected to cumulative damage processes

général - iate.europa.eu
actions privilégiées cumulatives après déconsolidation des sociétés fiduciaires

Including cumulative preference shares after deconsolidation of trust companies.

organisation de l'entreprise - eur-lex.europa.eu
Ces conditions sont cumulatives et sont les suivantes.

Those conditions are cumulative, and are as follows.

général - eur-lex.europa.eu
Les deux conditions cumulatives essentielles sont les suivantes

Two essential cumulative conditions are

général - eur-lex.europa.eu
Toute mention d'une origine remplit les conditions cumulatives suivantes

Any mention of origin shall fulfil the following cumulative conditions

général - eur-lex.europa.eu
17 Années détudes cumulatives théoriques au terme du programme Col.

Col. 17 Theoretical cumulative years of education at the end of the programme

marché du travail - eur-lex.europa.eu
Les déductions cumulatives suivantes s'appliquent aux valeurs du tableau 11

The following cumulative deductions shall be applied to the values in Table 11

général - eur-lex.europa.eu


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