Dictionnaire français - anglais

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Reconnaissance des

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Reconnaissance des brevets daptitude et des certificats daptitude

Recognition of certificates of competency and certificates of proficiency

éducation - eur-lex.europa.eu
relative à la reconnaissance d'Israël en matière denseignement, de formation et de délivrance des brevets aux gens de mer pour la reconnaissance des brevets d'aptitude

on the recognition of Israel as regards education, training and certification of seafarers for the recognition of certificates of competency

marché du travail - eur-lex.europa.eu
relative à la reconnaissance de lAlgérie en matière denseignement, de formation et de délivrance des brevets aux gens de mer pour la reconnaissance des brevets daptitude

on the recognition of Algeria as regards education, training and certification of seafarers for the recognition of certificates of competency

marché du travail - eur-lex.europa.eu
relative à la reconnaissance de la Tunisie en matière denseignement, de formation et de délivrance des brevets aux gens de mer pour la reconnaissance des brevets daptitude

on the recognition of Tunisia as regards education, training and certification of seafarers for the recognition of certificates of competency

marché du travail - eur-lex.europa.eu
relative à la reconnaissance du Sri Lanka en matière denseignement, de formation et de délivrance des brevets aux gens de mer pour la reconnaissance des brevets daptitude

on the recognition of Sri Lanka as regards education, training and certification of seafarers for the recognition of certificates of competency

Asie - Océanie - eur-lex.europa.eu

système de

brevets

recherche et propriété intellectuelle - acta.es
Si un pays n'a jamais délivré de tels brevets, son système de brevets

If a country never issues such patents, then its patent system doesn't attack software.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)

échange de

brevets

recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu

office de

brevets

recherche et propriété intellectuelle - acta.es iate.europa.eu

registre des

brevets

recherche et propriété intellectuelle / droit - acta.es iate.europa.eu
Brevets jugés inadmissibles à l’inscription au registre des brevets

Patents found ineligible for inclusion on the patent register

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Une liste à jour de nos brevets et disponible dans le registre des brevets européens.

You can find an up-to-date list of our patents in the European patent register.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)

agent en

brevets

recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu

restauration des

brevets

recherche et propriété intellectuelle - acta.es

Publications scientifiques

La bibliométrie des brevets : une mesure de l'activité technologique
[fre] La bibliométrie des brevets : une mesure de l'activité technologique ...
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Valeur et obsolescence des brevets : une analyse des statistiques de renouvellement des brevets européens
... Les estimations sont fondées sur un modèle simple de renouvellement des brevets et sur deux ensembles de données :....
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
La coopération technique au travers des co-brevets européens
[fre] La coopération technique au travers des co-brevets européens ...
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Le flou rhétorique dans les textes de brevets américains
Cet article aborde le problème des zones de flou dans les textes de brevets déposés aux États-Unis....
général - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
Biotechnologies et brevets: le cas de la pharmacogénomique... Dans cette perspective, le droit de la propriété intellectuelle (plus spécifiquement le droit des brevets) a toujours été l'instrument de prédilection pour motiver la recherche et le développement des produits pharmaceutiques....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Le développement du marché des brevets et la problématique des patent trolls... Sur le marché des brevets qui se développe petit à petit, certains acteurs, qualifiés de patent trolls, tirent parti d’un environnement juridicoéconomique qui facilite leur action : l’acquisition...
général - core.ac.uk - PDF: sites.uclouvain.be
Libéralisation et dépôts de brevets verts des utilités électriques en europe... Aux Etats-Unis, elles ont provoqué une diminution de l'investissement en R&D environnementale de ces entreprises, mais aussi des dépôts de brevets des équipementiers....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Brevets et santé publique : un parallèle entre les brevets sur les gènes aujourd'hui et les brevets de médicaments au 19ème siècle... Bien que le droit des brevets prétende constamment à l'autonomie vis à vis des autres droits, il est non moins régulièrement confronté aux normes et aux valeurs de la santé publique....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
Le système des brevets : idées reçues et critiquesCet article propose une réflexion générale sur le système des brevets....
recherche et propriété intellectuelle / transports maritime et fluvial / organisation des transports - core.ac.uk -

Exemples français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
recherche et propriété intellectuelle - acta.es
recherche et propriété intellectuelle / droit - iate.europa.eu
recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
droit - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte français - anglais

Plusieurs brevets ou demandes de brevets décrivent de tels systèmes d'annuaires téléphoniques électroniques.

Several patents and patent applications describe such so-called Phone Pages systems.

électronique et électrotechnique - wipo.int
Par exemple, une famille de brevets peut comprendre des brevets accordés et des applications de brevets associées enregistrées dans divers pays et dans divers bureaux de brevets régionaux dans le monde entier.

For example, a patent family may include granted patents and related patent applications filed in countries and regional patent offices around the world.

informatique et traitement des données - wipo.int
Les brevets sont de différents types comme les brevets chimiques, biologiques des brevets des brevets, des brevets logiciels méthode d'affaires de brevets, petits brevets ou de brevets d'innovation en design et brevet de plante.

Patents are of different types like chemical patent, biological patent, software patent business method patent, petty patent or innovation patent, design patent and plant patent.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
registre des brevets unitaires

register of unitary patents

recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
registre des brevets unitaires

Register for unitary patent protection

recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
Plus de 25 brevets internationaux (brevets accordés et brevets en attente).

He holds over 100 patents (granted and pending applications).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Plus de 25 brevets internationaux (brevets accordés et brevets en attente).

He holds over 90 patents (granted and pending applications).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il existe différents types de brevets tels que les brevets de plantes, les brevets logiciels, brevets sur le design et les brevets d'utilité.

There are different types of patents such as plant patents, software patents, design patents and utility patents.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le 12 mai 2017, Infinitus était dépositaire de 624 brevets internationaux de R&D, parmi lesquels 18 brevets internationaux, 35 brevets américains, 8 brevets européens, 2 brevets français, 2 brevets coréens et 559 brevets chinois.

As of May 12, 2017, Infinitus has been granted a total of 624 global patents in R&D, 18 of which are international patents, 35 from the U.S., 8 from the E.U., 2 from France, 2 from South Korea, and 559 from China.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Il existe trois catégories de brevets: les brevets végétaux, les brevets de conception et les brevets d`utilité.

There are three types of patents: plant patents, design patents and utility patents.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
droit commun pour les brevets

common system of law for patents

droit - iate.europa.eu
système de délivrance de brevets

system for the grant of patents

général - iate.europa.eu
Ordre des Conseils en Brevets

Institute (Chamber) of Patent Agents (GB)/Attorneys (US)

recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
utilisant souvent des brevets étrangers

often under licence from foreign firms

général - iate.europa.eu
Les brevets accordés par l’Office européen des brevets s’appellent des brevets européens.

The patents granted in accordance with the EPC are called European patents.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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