La mesure constituerait une aide au fonctionnement incompatible avec le marché commun.

Voilà ce qu’on pourrait entendre sous le terme équilibre ; d’une perspective humaine par contre, on parlerait plutôt d’une catastrophe gigantesque.

Le système aéroportuaire représente un marché géographique et concret unique.

Cela constituerait une ingérence grave dans les dispositions constitutionnelles des États membres.

constituerait en effet une création de charge, et aurait

Ce type dassistance représenterait une aide au fonctionnement incompatible avec le traité.

Neuf modules standard constitueraient une batterie de 135 kWh et douze modules une batterie de 180 kWh !

Qu'est-ce que le développement socialement durable ?

si et dans quelles circonstances des distributions multiples constitueraient un prélèvement disproportionné sur les fonds propres

Si elle ne le faisait pas, la différence constituerait une aide en faveur de BNFL.

Si la réponse contient une modification substantielle, elle ne constituera pas une acceptation mais une contre-offre.

Le traitement de ces cancers s’appelle le surtraitement.

Les procédures de remplacement mitochondrial constitueraient une modification de la lignée germinale.

Encourager une conduite qui constituerait une infraction pénale

Mais pour Microsoft, il s’agit là d’une RÉVOLUTION.