Si la confirmation de résultats négatifs n'est pas jugée nécessaire, une justification doit être fournie.

Mais cela reste un point sur lequel une confirmation de la part de l’Etat serait bienvenue.

si le Membre auquel la demande est adressée l'exige et dans les cas où cela sera approprié, la confirmation [15] de la vérification

Le paragraphe 1 ne sapplique pas lorsquune tierce personne est chargée de fournir à linvestisseur une confirmation relative à lexécution de lordre et lorsque cette confirmation contient les informations essentielles.

Où doit-on paramétrer l'URL de confirmation CGI2 ?

Où se trouve la confirmation de ma réservation d'hôtel ?

J’ai reçu une confirmation d’expédition, quel est le statut de ma commande ?

Je n'ai pas reçu mes e-mails de confirmation, où sont-ils ?

Si la confirmation de résultats négatifs n'est pas jugée nécessaire, une justification doit être fournie.

(c) si le Membre auquel la demande est adressée l'exige et dans les cas où cela sera approprié, la confirmation[2] de la vérification;

c) si le Membre auquel la demande est adressée l’exige et dans les cas où cela sera approprié, la confirmation(15) de la vérification;

Statut de la zone dans laquelle la présence de l'organisme nuisible a été observée au regard de l'organisme nuisible, après confirmation officielle.

C’est là que la confirmation de Kavanaugh prend son importance.

Une confirmation devrait donc uniquement être transmise si les actionnaires le demandent.

Ces critères n’exigent pas de confirmation histologique.