Une subdivision supplémentaire en Transports de passagers par voies navigables intérieures, Transports de fret par voies navigables intérieures et Autres transports par voies navigables intérieures est requise.

Loi sur le transport par voie navigable

Une ventilation supplémentaire est requise entre Transports par voies navigables intérieures - Passagers (code 228), Transports par voies navigables intérieures - Fret (code 229) et Transports par voies navigables intérieures - Autres (code 230).

Transport par mer et par navigation intérieure

assainissement structurel de la navigation intérieure

assainissement structurel dans la navigation intérieure

La navigation intérieure est un mode de transport à dimension internationale, qui se caractérise principalement par des activités transfrontalières sur le réseau européen des voies navigables.

promotion du transport durable par voies navigables

facilitent le transport par voie navigable avec des pays tiers.

Une subdivision supplémentaire en Transports de passagers par voies navigables intérieures, Transports de fret par voies navigables intérieures et Autres transports par voies navigables intérieures est requise.

transporteur par voie navigable, toute personne exploitant librement et à son propre compte, à des fins commerciales, des bateaux de navigation intérieure

Codes applicables au transport par mer et par navigation intérieure

Bulletin des frets et tarifs pour la navigation intérieure

autres, notamment les transports terrestres et les transports par voie navigable intérieure,

Connaissance des appareils numériques disponibles dans le transport fluvial.