Volontaire Obligatoire Volontaire Volontaire Obligatoire Volontaire Obligatoire
Collecte d'informations personnelles par la voie de demandes de coopération volontaire (enquête reposant sur une action volontaire
convenir de confier des tâches et de déléguer des compétences, à titre volontaire, s'il y a lieu
convenir de confier des tâches et de déléguer des compétences, à titre volontaire, le cas échéant
convenir de confier des tâches et de déléguer des compétences, à titre volontaire, sil y a lieu
fiducie réversive à base de transfert à titre gratuit
Exigences facultatives pour les bâtiments résidentiels
Administrations d'États fédérés (S.1312) (ventilation facultative
Administrations dÉtats fédérés (S.1312) (ventilation facultative
Les métabolites sur une base volontaire uniquement.
Facultatif pour les résidents morts à létranger.
Cession de créances et subrogation conventionnelle
Contributions volontaires à des organisations internationales
Action 2 — Service volontaire européen
un régime de soutien couplé facultatif
Contributions volontaires à des organisations internationales
Soutien couplé facultatif — aides à la surface
Procédure de recouvrement en labsence de paiement volontaire
Déclaration (n° 38) relative au bénévolat
cotisations sociales effectives volontaires des employeurs
Cotisations sociales effectives volontaires des ménages
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Euthanasie volontaire, non volontaire et involontaire
processus impliqué dans le mouvement volontaire
Contributions volontaires à des organisations internationales
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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