total des emplois finals aux prix départ-usine hors TVA déductible
Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.
Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.
* Lorsque la TVA est récupérable, les coûts et recettes sont à exprimer hors TVA.
Tous les coûts sont hors TVA.
20544 TVAC, ou 17451 HTVA
exclure la TVA, sauf si celle-ci n'est pas récupérable
9891 TVAC, ou 8642 HTVA
20544 TVAC, ou 17451 HTVA
9891 TVAC, ou 8642 HTVA
Chacun desdits modules de cuve (11) comprend un plancher de cuve sensiblement horizontal (14) et quatre parois de liaison de cuve (15) qui sont reliées au plancher de cuve (14) et qui laissent un espace de cuve ouvert (16).
La couche de cuve du côté du papier humide (20) comprend une couche de cuve du côté en contact avec le papier humide (21) et une couche de cuve du côté du substrat (22).
L'invention porte sur un système de soupape pour un récipient ou une cuve telle qu'une cuve de cuisson de denrées alimentaires.
Un ensemble cuve-cylindre (1) possède un moule cylindrique (2), une cuve (4) et une caisse de tête (12) destinée à alimenter la cuve (4) en pâte à papier.
Une cuve (20) renferme les boues résiduaires de chaux.
Le second bac supérieur (12b) est positionné au-dessus du premier bac (11a) et présente une profondeur réduite par rapport au premier bac (11a).
Directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée
charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont
charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont
la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), sauf lorsquelle nest pas récupérable au titre du droit national relatif à la TVA.
système commun de taxe sur la valeur ajoutée
charge de TVA en amont
charge de TVA en amont
La TVA ne constitue pas une dépense éligible de l'opération, à moins qu'elle ne soit pas récupérable en vertu de la législation nationale relative à la TVA.
La TVA est due par toute personne qui mentionne cette taxe sur une facture.
L'assujetti non établi acquitte la TVA lorsqu'il dépose sa déclaration de TVA.
système commun de TVA
Montant total de la TVA à payer
Ces producteurs ne sont pas immatriculés à la TVA, qu'ils n'acquittent donc pas.
Montant total de la TVA à payer
ressource propre fondée sur la TVA
ressource fondée sur la taxe sur la valeur ajoutée
ressource fondée sur la TVA
dont taxe sur la valeur ajoutée (TVA
fraude à la TVA dans le commerce électronique
fraude à la TVA dans le domaine du commerce électronique
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод