Surface physique bénéficiant dune aide à caractère agroenvironnemental au titre de la mesure
Terres agricoles bénéficiant dune aide au titre de Natura 2000 ou de la directive cadre sur leau
Les créances payables au titre de régimes de garanties standard sont enregistrées dans cette rubrique.
Les créances payables au titre de régimes de garanties standard sont enregistrées dans cette rubrique.
Cultures sous serre ou sous autre abri (accessible
Opérations faisant suite à un travail à façon [5] (à l'exception des opérations à enregistrer sous le code 7
Opérations après travail à façon [5] (sauf opérations enregistrées sous le point 7
Marchandises relevant de différentes sous-positions tarifaires déclarées dans une seule sous-position
Le produit concerné est déclaré sous les codes NC ex70195100 et ex70195900, et le produit soumis à l'enquête sous le code NC ex70194000.
crédits inscrits à la ligne/au titre/au chapitre/à l'article/au poste
en procédure écrite en situation normale, et
Une dérogation temporaire prévue à larticle 3, paragraphes 5 ou 6, ou à larticle 5, paragraphe 3, doit
pour la consultation au titre du paragraphe 4 du présent article et de l'article 218, paragraphe 5.
Dans de telles conditions, l'incorporation du comonomère est supérieure à ce que permettent les conditions normales.
Les équipements en option relevant de cette lettre peuvent être ajoutés à lentrée Remarques.
Comme expliqué précédemment, dans ces conditions, les avantages découlant de ce régime sont spécifiques au sens de l'article 4, paragraphe 2, point a), du règlement de base.
Ne sappliquent pas aux importations réalisées à des conditions préférentielles ou dans le cadre dun contingent tarifaire.
les Engagements d'achat à terme constituent des Dérivés au sens de la norme IAS 39
il est utilisé dans des conditions environnementales semblables à celles du système évalué.
Ne s'appliquent pas aux importations réalisées à des conditions préférentielles ou dans le cadre d'un contingent tarifaire.
Ne sappliquent pas aux exportations réalisées à des conditions préférentielles ou dans le cadre dun contingent tarifaire.
Cela permet au cordon de soudure (27) d'être soumis à une compression plutôt qu'à une tension.
Les Engagements d'achat à terme constituent des Dérivés au sens de la norme IAS 39.
Les trusts créés en vertu du droit chypriote sont considérés comme des entités transparentes en vertu du droit national.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод