[41] C’était en vertu d’un arrangement transitoire, dans lequel il a été remplacé par Cassam Uteem plus tard cette année-là.
[41] C’était en vertu d’un arrangement transitoire, dans lequel il a été remplacé par Cassam Uteem plus tard cette année-là.
Toutefois, l’UE a laissé la porte ouverte, disant que la révocation de l’extension est « soumise à tout arrangement transitoire qui pourrait être contenu dans un éventuel accord de retrait ».
Un régime transitoire a été élaboré à cet effet.
Selon les circonstances, il n’est pas certain que le régime transitoire entrera en vigueur.
Il avait donc été prévu que ce régime transitoire entrât en vigueur pour une période d’une durée de quatre ans et qu’il soit, par conséquent, applicable jusqu’au 31 décembre 1996.
Le régime transitoire entre en vigueur pour une période de quatre ans et est, par conséquent, applicable jusqu'au 31 décembre 1996.
Déclaration de la République de Croatie concernant le régime transitoire pour la libéralisation du marché foncier agricole croate
Par conséquent, il convient de donner à cette disposition transitoire un caractère permanent.
Il n'y a aucune disposition transitoire pour ce programme.
Accord transitoire pour le crédit d'impôt de l'Alberta au titre des redevances
Le ministère a décidé que les stagiaires recrutés avant le 1er septembre 2015
jusqu'aux accords d'autonomie qui définissent une situation transitoire.
Pour des raisons de sécurité juridique, il est nécessaire dinclure aussi ces dispositions transitoires dans la présente directive.
Pour Boris Johnson, pas question de prolonger la transition au-delà de 2020.
L'exonération était fixée à 80 % de l'AGL normalement dû et devait constituer une disposition transitoire.
Les États membres qui appliquent cette disposition transitoire feront rapport à la Commission sur sa mise en œuvre à la fin de chaque année.
Une solution alternative aurait transposé, ce qui se fait dans des pays tiers.
Au total, Flood Re a été mis en place pour une durée de 25 ans.
Bien qu’aucune disposition transitoire ne soit parfaite, l’élaboration de certaines de ces lignes directrices devrait faciliter le processus.
Jusqu'à fin 2014, pour remédier à ce problème, il était fait application de tolérances administratives à titre de mesure transitoire.
(Exception : un règlement de transition est applicable jusqu'à fin 2013 pour la Bulgarie et la Roumanie).
Le Règlement possède également une disposition transitoire relative aux dispositions à cause de mort.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод