Modèle de liste d'articles transit/sécurité
Notes explicatives et éléments d'information (données) de la liste d'articles transit/sécurité
La liste d'articles transit/sécurité contient les données propres aux articles de marchandises mentionnés dans la déclaration.
Document daccompagnement transit et document daccompagnement transit/sécurité
Modèle de document d'accompagnement transit/sécurité COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
Modèle de document daccompagnement transit/sécurité
Masse brute (kg) (35
Modèle de liste darticles transit/sécurité
Document d’accompagnement transit et document d’accompagnement transit/sécurité
Il convient dindiquer le code S lorsque le document daccompagnement transit/sécurité contient également linformation de sécurité.
Il convient d'indiquer le code S lorsque le document d'accompagnement transit/sécurité contient également l'information de sécurité.
À la suite de la mainlevée des marchandises, le document d'accompagnement transit ou le document d'accompagnement transit/sécurité accompagne les marchandises placées sous le régime de transit communautaire.
Notes explicatives et éléments d'informations (données) du document d'accompagnement transit/sécurité
La liste d'articles fait partie intégrante du document d'accompagnement transit ou du document d'accompagnement transit/sécurité.
Deuxième subdivision: nombre total de feuilles imprimées (liste darticles transit/sécurité).
seconde subdivision: nombre total de feuilles imprimées (transit/sécurité, liste d'articles).
Le document d'accompagnement transit/sécurité contient des données valables pour l'ensemble de la déclaration.
Le papier à utiliser pour le document d'accompagnement transit/sécurité peut être de couleur verte.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод