Il réalise la transférabilité d'un RO sans les droits de transférabilité à partir d'un SRM et étend de ce fait l'application du RO sans les droits de transférabilité.
transférabilité des régimes complémentaires de pension
Non-transférabilité des ressources entre les objectifs
Valeur ajoutée pour lUnion: reproductibilité et transférabilité
Transférabilité et disponibilité des fonds propres
Droit à la portabilité des données (à compter du 25 mai 2018)
La portabilité des données entrera en vigueur en 2018.
Droit à la portabilité des données (à compter du 25 mai 2018).
Vous avez le droit de transférer les données que vous nous avez fournies sur la base d'un consentement ou d'un contrat (portabilité des données).
Vous avez le droit de transférer les données que vous nous avez fournies sur la base d'un consentement ou d'un contrat (portabilité des données).
Lors de ce procédé, la transférabilité et l'aptitude au démoulage restent intactes.
la transférabilité ou la non transférabilité à des tiers de toute licence octroyée au diffuseur ;
4. la transférabilité ou la non transférabilité à des tiers de toute licence octroyée au diffuseur ;
Un maximum de 100 points est attribué pour les facteurs de transférabilité des compétences pour un candidat.
L'invention concerne une composition durcissable pour impressions qui est remarquable en termes de transférabilité de motifs.
Présentation des certificats et des marchandises et non-transmissibilité des certificats
le transfert du certificat ou les restrictions à sa transmissibilité
Restriction à la transmissibilité / I. Restriction légale
Présentation des certificats et des marchandises et non-transmissibilité des certificats
2.6 Restrictions de transmissibilité et inscriptions des «nominees
Cessibilité dun certificat de qualification FSTD
Conditions de transfert et redélivrance dans les États membres
Conditions de transfert et redélivrance dans les États membres
Conditions de transfert et redélivrance dans les États membres
A.179 Conditions de transfert et redélivrance dans les États membres
A.209 Conditions de transfert et redélivrance dans les États membres
présentation de la possibilité de transposition aux autres régions européennes.
caractère transférable des qualifications acquises au cours de la formation
un cadre harmonisé des procédures de transfert dactifs, dinsolvabilité et de liquidation qui lève, dans le droit national sur les sociétés, les obstacles au transfert dactifs
Décrire toute restriction imposée à la libre négociabilité
un cadre harmonisé des procédures de transfert d'actifs, d'insolvabilité et de liquidation qui lève dans le droit national sur les sociétés les obstacles au transfert d'actifs
Décrire toute restriction imposée à la négociabilité des actions.
Le composé de la présente invention a une excellente capacité d'injection et/ou de transfert de trous, et une excellente capacité de transfert d'électrons et/ou une luminosité, en particulier une luminosité dans le bleu et/ou le vert.
Décrire toute restriction imposée à la libre négociabilité des actions.
Décrire toute restriction imposée à la négociabilité des valeurs mobilières.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод