déférer la demande au Tribunal
déférer la demande à la Cour
déférer la demande au Tribunal
déférer la demande à la Cour
déférer l'affaire à la Cour
renvoyer des propositions de modification à la commission compétente
renvoyer des amendements à la commission compétente
renvoyer l'affaire devant la Cour
Le mot peut renvoyer tant aux hommes qu’aux femmes, mais il est habituellement utilisé en référence aux hommes seulement.
Si nécessaire, il convient de mettre à jour dautres textes législatifs de lUnion pour renvoyer au présent règlement
se référer nommément à un Etat
Le moteur de remappage (40) ajuste les opérations de tableur qui se référent aux cellules de feuille de calcul électronique originale en fonction du tableau de résultats provisoire (36).
transmettre une affaire en vue dune enquête pénale
droit de référer directement ses observations
faculté de saisine de la Cour
renvoi devant les assises
saisir directement la Cour de justice
Le terme « boîte » est utilisé ici pour designer les cuboïdes.
renvoi d'un recours à la Cour
En ce sens je n'ai pas été déçue concernant les passages traitant de ces deux sujets.
Ainsi quiconque veut se référer à eux, peut se référer à eux ».
La colonne Référence doit être utilisée pour se référer à une autre entrée.
poser la question de validité à la Cour
La convention utilisée lorsque lon fait référence à un champ de données spécifiques est la suivante: ..catégorie [.catégorie]..
La convention utilisée lorsque lon fait référence à un champ de données spécifiques est la suivante: ..catégorie [.catégorie]..
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод