d'examiner les effets de cette mesure
Conformément à ces dispositions, la Commission doit examiner
dexaminer les effets de cette mesure
examiner s'il peut être fait droit au recours
examiner les effets des mesures précitées
Le droit des parties d'interroger et de contre-interroger les témoins doit être respecté.
le droit à une défense pleine et entière, le droit d'interroger et de contre-interroger les témoins [article 35] ;
d) a pleinement le droit d’interroger, de contre-interroger et de réinterroger les témoins en conformité avec les règles de procédure établies par le Comité;
e) a pleinement le droit d’interroger, de contre--interroger et de réinterroger les témoins en conformité avec les règles de procédures établies par le comité;
Les occasions d’examiner les preuves et d’interroger et de contre-interroger les témoins doivent se faire de manière ouverte et transparente.
de ne pas procéder à lexamen, ou de ne pas procéder à lexamen complet de la demande en vertu de larticle 39
En particulier, elle doit vérifier si
SAS/WG
de ne pas procéder à l’examen, ou de ne pas procéder à l’examen complet de la demande en vertu de l’article 39,
d) de ne pas procéder à l'examen, ou de ne pas procéder à l'examen complet de la demande en vertu de l'article 39,
d) de ne pas procéder à l’examen, ou de ne pas procéder à l’examen complet de la demande en vertu de l’article 39,
Examiner toute question relative à l'annexe 12 et à sa mise en œuvre.
L'invention s'applique à l'inspection de pièces de révolution.
Lorsque le bureau de douane décide de ne procéder quà un examen partiel des marchandises, il informe le déclarant des articles quil souhaite examiner.
Il y a des échantillons de terre à analyser, d'autres traces forensiques à détecter et des objets à examiner.
Il fallait d'abord étudier les choses avant de pouvoir étudier les processus.
Il fallait d’abord étudier les choses avant de pouvoir étudier les processus.
Il convient aussi d'examiner son éventuelle extension future.
soit ont informé le principal obligé de leur intention de procéder à un examen des marchandises
Le président peut créer des sous-groupes pour lexamen de questions particulières.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод