Lautorité douanière accepte un carnet TIR sans échange de données du carnet TIR aux fins de lopération TIR en cas de panne temporaire

du système informatique utilisé par les titulaires du carnet TIR pour déposer les données du carnet TIR au moyen de procédés informatiques de traitement des données

Le Carnet TIR ne pourra être présenté aux bureaux de douane de destination que si tous les bureaux de douane de départ l'ont pris en charge.

détacher un volet du carnet TIR

Procédure de transport sous couvert d'un Carnet TIR

Le carnet TIR a été adapté dans le but d'en simplifier l'utilisation et de couvrir l'ensemble des données requises pour le transport TIR.

toute information utile communiquée par le titulaire du carnet TIR.

le carnet TIR peut être déchargé avec ou sans réserves

Caractère communautaire des marchandises transportées sous le couvert d'un carnet TIR.

Ces faits doivent être clairement notés dans le Carnet TIR.

Le Carnet TIR sera valable pour un seul voyage.

l'itinéraire est changé sur demande du titulaire du carnet TIR

Le titulaire du carnet TIR présente les données du carnet TIR aux fins de l’opération TIR au bureau de douane de départ ou d’entrée.

le transit douanier TIR, avec utilisation d’un carnet TIR.

Il convient de prévoir que le titulaire du carnet TIR soumet les données du carnet TIR au bureau du départ ou d'entrée en utilisant des procédés informatiques.