B. Ouverture des bureaux du greffe
heures d'ouverture du greffe au public
Les heures d'ouverture du greffe sont
fixation des frais par le greffe
Le greffe du Tribunal de commerce : pour l’établissement du registre de commerce ;
Le Greffe du Tribunal de Commerce : pour l’établissement du registre de commerce,
Le Greffe du Tribunal de Commerce : pour l’établissement du registre de commerce ;
Le Greffe du Tribunal de commerce : pour l’établissement du registre de commerce ;
administrateur de registre, l'administrateur du registre de l'Union ou de tout autre registre du protocole de Kyoto
Le registre conserve pour la ressource une clé de registre comprenant le second identifiant.
Ladministrateur du registre communautaire est ladministrateur central.
Les administrateurs de registre ne publient pas d'autres informations contenues dans le registre.
La gestion du registre consiste à lire, écrire et modifier des documents du registre.
La liste des données de registre comprend un sous-ensemble du fichier de zone de registre.
Les administrateurs de registre ne publient pas d'autres informations contenues dans le registre.
Dispositions relatives au droit de l'administrateur du registre d'apporter des modifications au site web du registre.
Dispositions relatives au droit, pour l'administrateur du registre, d'apporter des modifications au site web du registre.
Dispositions relatives au droit de l'administrateur du registre d'apporter des modifications au site web du registre.
Le demandeur fournit à l'administrateur de registre les informations qui peuvent être raisonnablement demandées par celui-ci.
Le demandeur fournit à l'administrateur du registre les informations qui peuvent raisonnablement être demandées par celui-ci.
Le système d'exploitation fournit la vue fusionnée des répertoires de registre au moyen d'un pilote de filtre de registre.
Le système comprend le registre et un processeur pour traduire les termes juridiques selon ledit registre.
Le registre peut imposer des redevances.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод