Champ dapplication temporel de la décision Alumix
Portée temporelle du régime de garantie
Les principales questions traitées ont englobé la portée temporelle et les exemptions du champ d’application du Protocole.
Le cycle d’expositions temporaires est tout aussi ambitieux.
Domaine territorial et temporel des accords de licence
Quant à lapplicabilité de la communication sur les actifs dépréciés dans le temps, force est de constater quelle doit sappliquer au transfert des actifs.
Les périodes chronologiques vont de la Préhistoire à la Protohistoire et la couverture géographique est mondiale.
En effet, la communauté peut couvrir une étendue géographique et temporelle très large.
Article 10 Cet article porte sur l application de l instrument dans le temps.
À partir de juillet 2002, ça entre dans son champ temporel.
Quelle est la portée temporelle de l'évaluation en ce qui concerne les effets directs?
L’horizon est habituellement de 10 ans, mais cet élément pourrait être revu.
2 temporelle des crimes pertinents reprochés est clairement définie à
Le même délai s’applique au droit à l’aide juridictionnelle.
28 Dom de Butmir est différente de la portée temporelle des crimes allégués
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод