Toutefois, l'envoi des notifications reconnaissant une telle réception créé une charge sur le réseau.

Si une seule réception est convenue, elle sera réputée être une réception définitive.

L'autorité requise accuse réception de la demande de notification dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans les sept jours de cette réception.

L'autorité requise accuse réception de la demande de renseignements dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans les sept jours de cette réception.

Lautorité requise accuse réception de la demande de notification dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans les sept jours civils à compter de la réception de la demande.

Lautorité requise accuse réception de la demande dinformations dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans les sept jours à compter de la réception de la demande.

telle offre ou sollicitation est illégale ou non autorisée.

Les accusés de réception identifiés, ou les informations extraites de ces accusés de réception, peuvent être envoyés à un magasin d’accusés de réception.

Un reçu de ce genre peut aussi fournir des instructions détaillées et un numéro d'autorisation, tel que le numéro d'identification personnel (PIN), pour lancer le service téléphonique prépayé.

Le Secrétariat notifie au demandeur et au défendeur la réception de la demande et la date de réception de.

Le Fournisseur devra accuser réception du RMA dans les 24 heures suivant la réception et devra autoriser un retour dans les 48 heures suivant la réception du RMA du Revendeur.

Le Secrétariat notifie au demandeur et au défendeur la réception de la demande et la date de réception de.

Le Secrétariat notifie au demandeur et au défendeur la réception de la demande et la date de réception de.

La BCE accuse réception de cette révocation.

À la suite de la réception de cette demande de dérogation