Ces établissements devraient être soumis à enregistrement.

ces établissements exercent l'une des activités suivantes

Les montants convertis par des établissements, comme des lignes aériennes, vous seront facturés au taux utilisé par l’établissement.

Les montants convertis par des établissements comme des lignes aériennes vous seront facturés au taux utilisé par l établissement.

Les montants convertis par des établissements comme les sociétés aériennes seront facturés au taux utilisé par ces établissements.

Les montants convertis par des établissements — comme des sociétés aériennes — vous seront facturés au taux utilisé par ces établissements.

Les montants convertis par des établissements — comme les sociétés aériennes — seront facturés au taux utilisé par ces établissements.

Les montants convertis par des établissements comme des sociétés aériennes vous seront facturés au taux utilisé par ces établissements.

La gestion de l'ensemble des établissements sportifs dépendant de l'État et les relations avec les sociétés sportives utilisant ces établissements

Les établissements qui exploitent de tels commerces pour le compte de leurs propriétaires sont aussi inclus.

1° des programmes de santé au travail devant s’appliquer sur les territoires ou aux établissements ou catégories d’établissements qu’elle détermine;

1° des programmes de santé au travail devant s’appliquer sur les territoires ou aux établissements ou catégories d’établissements qu’elle détermine;

qu'une liste de ces établissements existe et est mise à jour

Toutefois, les nouveaux établissements de reproduction sont agréés uniquement sur la base des résultats des examens cliniques et de laboratoire effectués sur les animaux élevés dans ces établissements.

Toutefois, les nouveaux établissements délevage sont agréés uniquement sur la base des résultats des examens cliniques et de laboratoire effectués sur les animaux élevés dans ces établissements.