organe subsidiaire de l'OMC
organe subsidiaire de l'Organisation mondiale du commerce
organe subsidiaire de l'OMC
organe subsidiaire de l'Organisation mondiale du commerce
organe subsidiaire du Conseil de sécurité
2) Tout organe auxiliaire fait rapport à l'organe qui l'a institué.
3) Le président d'un organe auxiliaire peut se voir accorder la priorité pour exposer ou défendre les conclusions auxquelles est arrivé cet organe auxiliaire.
Le Président de l'oeb a l'intention de renoncer à ce droit en ce qui concerne cet organe auxiliaire particulier du Conseil d'administration.
2) Chaque organe et chaque organe auxiliaire peut, en ce qui le concerne, déroger à la disposition de l'alinéa précédent, dans des cas particuliers et dans la mesure désirée.
assemblée », les participants ayant le droit de vote à une réunion d'un organe, organe auxiliaire ou comité d'experts ad hoc auxquels s'appliquent les présentes Règles générales de procédure;
Lorsqu'un organe subsidiaire de la Convention agit en tant qu'organe subsidiaire du présent protocole, les décisions relevant du présent protocole sont prises uniquement par les parties au présent protocole.
L'organe subsidiaire pour la mise en application.
La Convention a établi deux organes subsidiaires permanents : l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA en anglais) et l'organe subsidiaire pour la mise en application (SBI en anglais).
La Convention a établi deux organes subsidiaires permanents : l'organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA en anglais) et l'organe subsidiaire pour la mise en application (SBI en anglais).
C. Mesures que pourraient prendre l Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique et l Organe subsidiaire de mise en œuvre 4.
La COLOMBIE a appelé à un organe scientifique en tant qu'organe subsidiaire.
Recommandation de l’Organe subsidiaire de mise en œuvre
Recommandation de l Organe subsidiaire de mise en œuvre
Recommandation de l’Organe subsidiaire de mise en oeuvre
Rapport de l'Organe subsidiaire de mise en œuvre.
Recommandation de l'organe subsidiaire de mise en oeuvre
Évaluation des candidatures : statut de l’Organe subsidiaire et de l’Organe consultatif
les 51e sessions de l’Organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI 51) et de l’Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA 51).
organe subsidiaire Il sagit dun comité qui aide la Conférence des Parties.
Organe subsidiaire : Une Commission qui assiste la Conférence des Parties.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод