La notification reçue concerne la deuxième période de cinq ans.
dans le cas dune modification dune notification dopérations sur puits soumise antérieurement, des détails suffisants pour permettre la mise à jour complète de la notification
Les États membres veillent à ce que l’exploitant qui a soumis la notification informe, sans retard, l’autorité compétente de toute modification substantielle apportée à la notification soumise.
Les Etats membres veillent à ce que l’exploitant qui a soumis la notification informe, sans retard, l’autorité compétente de toute modification substantielle apportée à la notification soumise.
La présente notification remplace toutes les notifications précédentes concernant ce produit chimique.
Dans leur notification, les autorités slovaques elles-mêmes ont fait référence aux deux phases comme à un seul projet dinvestissement.
dans le cas d’une modification d’une notification d’opérations sur puits soumise antérieurement, des détails suffisants pour permettre la mise à jour complète de la notification;
9) dans le cas d’une modification d’une notification d’opérations sur puits soumise antérieurement, des détails suffisants pour permettre la mise à jour complète de la notification ;
9) dans le cas d’une modification d’une notification d’opérations sur puits soumise antérieurement, des détails suffisants pour permettre la mise à jour complète de la notification ;
Le Burundi a soumis une notification de son retrait au secrétaire général de l'ONU, tel que requis en vertu du Statut de Rome de la CPI pour un retrait formel.
Le Burundi a soumis une notification de son retrait au secrétaire général de l’ONU, tel que requis en vertu du Statut de Rome de la CPI pour un retrait formel.
La notification est présentée au format IUCLID.
Les estimations de valeur soumises dans le cadre de la notification
En cas de nouvelle notification effectuée par le notifiant, cette notification est également adressée à l'autorité compétente du pays d'expédition initial.
La notification reçue concerne la deuxième période de cinq ans.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод