Il convient donc de préciser ces dispositions.

Veuillez préciser les éléments intéressant la mesure notifiée et fournir les justificatifs.

Veuillez préciser les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir des documents à l'appui

Veuillez préciser les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir des documents à l'appui

Veuillez indiquer les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir les pièces justificatives

Veuillez préciser les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir des documents à l'appui

Veuillez préciser les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir des documents à l'appui

Veuillez préciser les éléments se rapportant à la mesure notifiée et fournir des documents à l'appui

Lorsque les informations contenues dans le dossier constructeur prévoient des dispositions applicables aux véhicules à usage spécial comme indiqué à lannexe XI, la fiche de réception CE par type mentionne ces dispositions.

Un acte délégué de la Commission devrait préciser ces critères.

Un acte délégué de la Commission devrait préciser davantage ces critères.

Note :lorsque je nomme ou spécifie des produits, je ne parle que de ceux qui me sont familiers.

La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec larticle 13 bis afin de préciser ces conditions.

Le modèle de certificat sanitaire C établi à l'annexe II de ces décisions devrait par conséquent mentionner ces tests aux fins de l'introduction de chevaux enregistrés en provenance de l'Inde.

Spécifiez ceux qui nécessitent des ajustements et fixez des échéances à finaliser.