véhicule ad hoc, une entité de titrisation à vocation spéciale répondant à la définition de l'article 4, paragraphe 1, point 66, du règlement (UE) no 575/2013
si la substance de la relation entre lentité et une entité ad hoc indique que lentité contrôle lentité ad hoc.
Entité ad hoc (synonyme : structure de titrisation) pour special purpose company (SPC), special purpose entity (SPE), special purpose vehicle (SPV).
d) si la substance de la relation entre l'entité et une entité ad hoc indique que l'entité ad hoc est contrôlée par
si la substance de la relation entre l'entité et une entité ad hoc indique que l'entité ad hoc est contrôlée par l'entité.
si la substance de la relation entre l’entité et une entité ad hoc indique que l’entité contrôle l’entité ad hoc.
une créance sur une entité de titrisation.
entité de titrisation une entité de titrisation au sens de l'article 4, paragraphe 1, point 66) du règlement (UE) no 575/2013
D’abord, le terme complet est « Special Purpose Vehicles », soit un « véhicule à but déterminé ».
Alternativement, on parle aussi de SPE (Special Purpose Entity) ou de SPC (Special Purpose Company).
Le véhicule à usage spécial (SPV) est une entité juridique distincte créée par une organisation.
Une SPE (Special Purpose Entity) ou un SPV (Special Purpose Vehicle) est une entité juridique créée par une entreprise (le sponsor) pour réaliser des tâches spécifiques.
Il est parfois appelé une entité à but spécial (SPE).
Il est parfois appelé une entité à but spécial (SPE).
Il est également appelé entité à vocation spéciale (SPE).
Une SPE (Special Purpose Entity) ou un SPV (Special Purpose Vehicle) est une entité juridique créée par une entreprise (le sponsor) pour réaliser des tâches spécifiques.
Les fonds propres additionnels de catégorie 1 reconnaissables émis par une entité ad hoc (article 83 du CRR) sont inclus.
Sinon, le capital est remboursé (S11) par l'entité à objectif spécial (1') aux investisseurs (4).
Les fonds propres additionnels de catégorie 1 reconnaissables émis par une entité ad hoc (article 83 du CRR) sont inclus.
Il est parfois appelé une entité à but spécial (SPE).
Il est parfois appelé une entité à but spécial (SPE).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод