Pour les vélos vendus d’occasion, la garantie constructeur débute à la date de vente d’occasion.
Cette restriction ne devrait donc pas sappliquer aux dispositifs qui sont déjà utilisés ou qui sont vendus en seconde main.
Quels sont les pays dans lesquelles les licences de logiciel d'occasion peuvent être utilisées ?
Ce délai est ramené à 6 mois pour les produits vendus d’occasion.
Pour les biens vendus d’occasion ce délai est fixé à 6 mois.
Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à 6 mois
Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six (6) mois.
Seulement et ne sont vendus des produits usagés par la société sur l'Internet.
Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à six (6) mois.
Il a été constaté que deux sociétés vendaient sur le marché intérieur indien des feuilles en PET de second choix qu'elles n'exportaient pas vers la Communauté.
Pour les éventuels Produits vendus d'occasion, ce délai est fixé à six (6) mois.
Pour les biens vendus d'occasion, ce délai est fixé à six (6) mois.
Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six (6) mois.
Il note également le problème des articles de puériculture vendus dans des magasins d'articles de seconde main (magasins de charité, par exemple).
Les articles plus anciens, qu’ils soient empruntés ou ramassés dans les ventes de garage, pourraient ne pas répondre aux normes de sécurité actuelles.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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