L’utilisation des options simplifiées en matière de coûts était une recommandation particulière.
ii.l’utilisation d’options simplifiées en matière de coûts et du paiement subordonné au respect de certaines conditions;
Annexe K: Lignes directrices et liste de contrôle pour l'évaluation du budget et les options simplifiées en matière de coûts
Annexe K: Lignes directrices et liste de contrôle pour l'évaluation du budget et les options simplifiées en matière de coûts
soit sur la base des options simplifiées en matière de coûts visées à l'article 67, paragraphe 1, points b) à d), du règlement (UE) no 1303/2013
(34)En ce qui concerne les subventions octroyées aux bénéficiaires, il convient que les États membres fassent de plus en plus appel aux options simplifiées en matière de coûts.
(34) En ce qui concerne les subventions octroyées aux bénéficiaires, il convient que les États membres fassent de plus en plus appel aux options simplifiées en matière de coûts.
Élargir le recours aux options de coûts simplifiés (OCS)
EGESIF_14-0017 Note d'orientation sur les options de coûts simplifiés (SCO s) Fonds structurels et d'investissement européens (Fonds ESI) L Europe sociale EGESIF_14-0017 Note d'orientation sur les options
Ébauche de note sur les options de coûts simplifiés (EGESIF_14-0017 29/08/2014)
Ébauche de note sur les options de coûts simplifiés (EGESIF_14-0017 29/08/2014)
Référence : Document du COCOF sur les options de coûts simplifiés (COCOF 09/0025/04-EN)
Le principal avantage est la structure de coûts simplifiée.
Annexe K Lignes directrices et liste de contrôle pour l’évaluation du budget et les options simplifié
les États membres tirent pleinement parti des possibilités qu'offre le système d'options simplifiés en matière de coûts dans le domaine du développement rural
Annexe K Lignes directrices et liste de contrôle pour l’évaluation du budget et les options simplifié
Annexe K Lignes directrices et liste de contrôle pour l’évaluation du budget et les options simplifié
(2) Taille des projets pour lesquels le règlement Omnibus suggère des procédures simplifiées en matière de coûts.
W. considérant que la simplification des procédures d’exécution permet de renforcer l’efficacité de l’aide mise à disposition;
Veuillez noter que toutes les options de coûts simplifiés ne sont pas utilisées par le Programme Interreg MED.
Annexe K Lignes directrices et liste de contrôle pour l’évaluation du budget et les options simplifié
a préconisé des règles plus claires et une utilisation accrue de l'option simplifiée en matière de coûts, c'est-à-dire des paiements forfaitaires au titre du programme Horizon 2020
Il y a lieu de privilégier l’option simplifiée en matière de coûts afin de simplifier les exigences applicables aux bénéficiaires.
(7) L’article 18, paragraphe 5, du règlement général d’exemption par catégorie prévoit une méthode simplifiée de calcul du coût.
Ces coûts unitaires ne peuvent pas être utilisés pour des types d'opérations pour lesquels d'autres options de coûts simplifiées sont établies dans une autre annexe du présent règlement délégué.
L’accent devrait être mis davantage sur le contenu que sur les procédures, et les options simplifiées de coûts devraient être privilégiées;
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод