b) les conventions sont des contrats d’échange, des contrats d’achat ou de vente à terme, des contrats de garantie de taux d’intérêt, des contrats à terme normalisés, des contrats d’option ou de droits ou des contrats semblables;

Les ententes s'inspirent d'ententes similaires conclues pour des programmes correspondants avec le Holland College.

les autres États membres examinent la possibilité de conclure des accords similaires.

les autres États membres examinent la possibilité de conclure des accords similaires.

les autres États membres examinent la possibilité de conclure des accords similaires.

accords semblables sont encore en voie de négociation.

D’autres accords semblables sont encore en voie de négociation.

8) Copies des conventions d'actionnaires, contrats d'options, conventions de vote et les engagements concernant les actions ou tout autre accord similaire affectant la participation.

Le second est un facteur de 30 % représentant schématiquement la probabilité que lexécution des contrats venus à expiration favorise la conclusion de contrats similaires dans le futur, de nature à engendrer des flux financiers semblables.

Auparavant, des accords similaires ont été signés.

Des ententes similaires existent avec l’Alberta.

Les autres confédérations ont conclu des accords similaires

Des pourparlers similaires sont entamés avec la Yougoslavie.

Nous conseillons à nos clients de revoir leurs contrats de prêts existants ou autres ententes semblables pour s’assurer qu’ils ne constituent pas des conventions de crédit au sens de la NCA.

Avez-vous des collaborations similaires avec d’autres pays ?