distorsion grave de la structure de pêche

Le poinçon peut être utilisé de façon répétée sans distorsion significative des éléments.

R Les concepts discutés paraissent être sans distorsion significative.

Les concepts discutés paraissent être sans distorsion significative.

Laide est donc de nature à provoquer de fortes distorsions de concurrence sur ce marché.

Il n'y a pas de distorsions notables, même à des volumes plus élevés.

Il n’y a pas de distorsions notables, même à des volumes plus élevés.

Les parts de marché résultant de ce filet resteraient minimes et ne seraient pas de nature à permettre une distorsion significative de concurrence.

Une distorsion de concurrence significative peut se produire si certains acteurs du marché sont exclus du bénéfice de la garantie.

De plus, la distorsion et la négation d’information essentielle ont plusieurs conséquences.

Nous allons expliquer le processus par lequel ceci devient un important équilibreur de distorsion.

En effet, ces aides sont susceptibles d’engendrer des distorsions de concurrence importantes au sein de l’Union Européenne.

les opérations effectuées par des aveugles ou des ateliers d'aveugles à condition que leur exonération n'entraîne pas de distorsions importantes de la concurrence

Un dispositif non linéaire (NLD) entre des dispositifs de communication à courants porteurs en ligne (CPL) peut introduire une distorsion importante dans le canal qui est utilisé par les dispositifs CPL.

En particulier, le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une erreur.