les actes...conservent leur nature juridique
Le CAO doit conserver les enregistrements suivants
L'organe de direction continue à exercer la responsabilité globale à l'égard des risques.
L'autorité compétente tient un registre des constatations.
Les juges sortants qui sont nommés de nouveau conservent leur rang antérieur.
L'autorité de délivrance conserve une copie du certificat.
Les exploitants et les exploitants daéronefs conservent une trace des éléments suivants, au minimum
Les représentants des usagers de l'espace aérien conservent le droit de demander l'organisation de consultations supplémentaires.
Les produits non lavables doivent conserver leur fonctionnalité après un essai d'imprégnation.
Les États membres conservent le droit dimposer des consultations plus fréquentes.
Il doit fournir cette formation, ou mettre en place toute autre action permettant de répondre à ces besoins, et doit en conserver les enregistrements associés.
Il doit fournir cette formation, ou mettre en place toute autre action permettant de répondre à ces besoins, et doit en conserver les enregistrements associés.
Il conserve la copie et remet loriginal au déclarant.
Les juges dont le mandat est renouvelé conservent leur rang antérieur.
Le client conservera le même identifiant unique dans tous ces cas.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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