L'appareil est équipé d'un moyen de détection (A) qui détecte toute disjonction d'un ou de plusieurs conducteurs, et un moyen de sécurité est activé après détection de la disjonction d'un conducteur.
17 - Nouvelle ordonnance relative à la conduite ultérieure du procès s’agissant de la disjonction d’un ou de plusieurs actes d’accusation, 21 juillet 2004 (« Ordonnance de juillet 2004 relative à la disjonction »).
Les dispositions de l’article 82 B) permettent la disjonction d’instances dans les cas appropriés.
Selon le Gouvernement, cette disjonction était rendue nécessaire par les multiples manœuvres d'obstruction du requérant.
L'ordre de disjonction ne comporte qu'un seul octet d'information ayant pour va leur 97.
Coûts de séparation versés aux salariés et de restructuration 22 - 30 -
Coûts de séparation versés aux salariés et de restructuration 8 - 8 -
Les jambes peuvent être détachables du corps selon une ligne de séparation (24).
Les côtés opposés de la fermeture à glissière sont définis par deux lignes de séparation respectives (51, 54).
Chaque ligne de séparation présente au moins une rangée d'une pluralité de courtes fentes façonnées (52).
division du droit de retour du bien-fonds
Prime de départ définitif et volontaire
Indemnités de licenciement et fondation pour lemploi
Prime de départ définitif et volontaire
Indemnités de licenciement et plan social
Fondation pour lemploi et indemnités de licenciement supplémentaires
rupture des relations diplomatiques ou consulaires
Programme de mises à la retraite anticipée et de départs volontaires.
Indemnités de cessation d'emploi, frais de démarrage (F
Le directeur ne bénéficie pas de la prime de départ.
Les indemnités de licenciement devraient être alignées sur la moyenne de lUnion, et un fonds devrait être créé pour les financer partiellement.
une amende d'un montant élevé; une telle sanction, en raison de
l'indemnité de licenciement d'un fonctionnaire stagiaire licencié pour inaptitude manifeste
Ainsi la proportion de peines non aménagées se trouve être fortement corrélée négativement avec le quantum (ferme) de la peine prononcée [1].
l'indemnité de licenciement d'un fonctionnaire stagiaire licencié pour inaptitude manifeste
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод