La présente invention est utilisable pour tout(e) étape ou stade de la sédimentation, sans limitation, le plus souvent lors de la sédimentation primaire ou de la décantation finale.
Si le numéro d'identification de transaction, reçu par le serveur de règlement, concorde avec le numéro d'identification de transaction préétabli, le serveur de règlement effectue le règlement.
date de règlement convenue, la date introduite dans le système de règlement de titres en tant que date de règlement et à laquelle les parties à une transaction sur titres conviennent que le règlement doit avoir lieu
Le système de règlement comprend un terminal de transaction et un dispositif de règlement sans fil portatif.
délai de règlement, la période comprise entre la date de transaction et la date de règlement convenue
Procédure de transaction dans les affaires dentente
versement de départ au titre de la liquidation des droits
versement de départ au titre de la liquidation de droits
système national de liquidation et de règlement
Modification, réduction ou liquidation d'un régime
liquidation des comptes (d'un membre)
procédure de règlement 3 (règlement bilatéral
Procédure de règlement 3 — Règlement bilatéral
Procédure de règlement 3 – règlement bilatéral
procédure de règlement 3 (règlement bilatéral
Procédure de règlement 2 — Règlement en temps réel
Procédure de règlement 4 – règlement multilatéral type
procédure de règlement 5 (règlement multilatéral simultané
procédure de règlement 2 (règlement en temps réel
Procédure de règlement 4 — Règlement multilatéral type
Procédure de règlement 5 – règlement multilatéral simultané
activités liées à l'implantation de colonies de peuplement israéliennes
implantation désordonnée de constructions résidentielles
Alternatives en matière d’abris et d’installations : le Réseau d’Implantation Humaine en Ouganda (SSA :UHSNET).
Observatoire de l'Union européenne pour les colonies de peuplement
de colonies spontanées de semences installées sur des collecteurs.
Israel décide de construire 13.000 logements dans la colonie Netivot
Gilo n'est pas une colonie, ni un poste avancé.
Orange signifie colonie arabe et bleu est une colonie juive.
Fournir la preuve de fonds d’établissement et un plan de règlement.
Fournir la preuve des fonds d’établissement et un plan de règlement.
Moyens de règlement utilisés par les établissements de crédit
Moyens de règlement utilisés par les établissements de crédit
Dans la colonne 030, les établissements déclarent leurs exigences de fonds propres calculées conformément à larticle 378 du CRR.
Procédure de règlement 6 — Liquidité dédiée et règlement intersystème
procédure de règlement 6 (liquidité dédiée et règlement intersystème).
La base de données (309) contient également l'accord de règlement.
procédure de règlement 6 (liquidité dédiée et règlement intersystème).
Un échange financier de règlement est ensuite exécuté entre le système de règlement et les deux contreparties au règlement physique.
Ladite valeur de règlement est déterminée en fonction de la valeur de règlement initiale.
Lorsque le règlement du mandataire est activé, le règlement du mandataire est effectué.
L'ensemble complet correspond à une valeur de règlement et la valeur de règlement est déterminée en fonction de la valeur de règlement initiale.
il tient dûment compte du risque de crédit avant et après règlement
Un URL de règlement d'un site de règlement de ce serveur (4) est inclus dans le courrier de confirmation.
Les avoirs de réserves sur les comptes de règlement peuvent être utilisés à des fins de règlement intrajournalier.
Les avoirs de réserves sur les comptes de règlement peuvent être utilisés aux fins de règlements intrajournaliers.
Dividend Settlement date [Date de règlement du dividende]
liste de membres de jurys pour le règlement des différends
solde établi sur la base des règlements officiels
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод