Les systèmes de règlement de titres interopérables et les DCT qui utilisent une infrastructure de règlement commune établissent des moments identiques pour

Compte tenu de leur position clé au sein du processus de règlement, les systèmes de règlement de titres exploités par les DCT ont une importance systémique pour le fonctionnement des marchés de titres.

Les systèmes de règlement de titres ne peuvent être exploités que par des DCT agréés, y compris des banques centrales faisant office de DCT.

Les systèmes de règlement de titres interopérables et les DCT qui utilisent une infrastructure de règlement commune établissent des moments identiques pour:

comité des systèmes de paiement et de règlement

Utilisateurs/comité des systèmes de paiement et de règlement (données non harmonisées

Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10

Comité sur les systèmes de paiement et de règlement des banques centrales du G10

systèmes de paiement et de règlement (PSS), identifiant de DSD et identifiant d'ensemble de données ECB_PSS1

les systèmes de compensation et de règlement

ententes de compensation et de règlement entre les membres ou les participants à des systèmes de compensation et de règlement reconnus;

Surveillance réglementaire des systèmes de compensation et de règlement désignés

Les systèmes de compensation et de règlement et la Banque du Canada

des principaux systèmes de compensation et de règlement au Canada.