À ancienneté de fonctions égale, l'âge détermine le rang.
À ancienneté de fonctions égale, l'âge détermine le rang d'ancienneté.
Protection intégrale/protection partielle — parité de rang
conserver le rang sur une liste d'ancienneté
Les juges prennent rang comme suit
Revendication de l'ancienneté auprès de l'Office
Les règles de la Commission en matière d'ancienneté s'appliquent.
Revendication de l'ancienneté d'une demande internationale
ancienneté revendiquée pour la marque communautaire
radiation de l'ancienneté d'une marque nationale
Indique le degré de priorité de la catégorie de créance dont relève lémetteur ou linstrument noté.
Les juges dont le mandat est renouvelé conservent leur ancienneté de fonctions.
la radiation de l'ancienneté d'une marque nationale
la radiation de l'ancienneté d'une marque nationale;
r) la radiation de l'ancienneté d'une marque nationale;
(r) la radiation de l'ancienneté d'une marque nationale;
des indications sur la revendication de l'ancienneté d'une marque antérieure enregistrée selon les termes de l'article 34
du grade et de l'ancienneté de l'agent
les autres juges, selon la même ancienneté.
Elle est génératrice de droits à ancienneté et à pension.
Revendication de l'ancienneté de la marque nationale
Cette situation n'est pas interruptive d'ancienneté dans le grade ni de droits à pension.
Ordre de l'Aigle d'Este · Croix d'ancienneté de service
Rang d'ancienneté et remplacement des membres et des présidents
Nous offrons également un arrangement de congé intéressant basé sur l’ancienneté.
La compensation n’est possible entre expositions au même débiteur que lorsque les expositions courtes sont d’un rang inférieur ou égal aux expositions longues.
Lorsqu'une entreprise fait faillite, ses actionnaires perdent leur investissement en fonction de leur rang dans la structure du passif.
Aux fins des points a) et b), il est possible de ventiler les instruments financiers par classes, sur la base des rangs différents, afin de déterminer le rang relatif des positions.
1/4 de mois de salaire par année d’ancienneté jusqu’à 10 ans d’ancienneté ;
revendication de l'ancienneté après l'enregistrement de la marque communautaire
Les anciennetés : pour nous, les anciennetés dans l’emploi, dans l’habitation et dans la situation matrimoniale sont primordiales.
Exemple : Même si les salaires sont calculés selon l’ancienneté, un employé ayant peu d’ancienneté est mieux payé que selon son ancienneté.
Chaque niveau peut être associé à des exigences d'ancienneté et de compétences.
C'est un système fondé sur l'ancienneté, donc c'est celui qui a le plus d'ancienneté qui obtient le poste.
Les anciennetés : pour les banquiers, les anciennetés dans l’emploi, dans l’habitation et dans la situation matrimoniale sont primordiales.
Le temps passé en congé sans traitement est interruptif dancienneté.
L'ancienneté revendiquée pour la marque de l'Union européenne s'éteint lorsque la marque antérieure dont l'ancienneté est revendiquée est déclarée nulle ou frappée de déchéance.
trois mois lorsque l'agent compte moins de quatre ans d'ancienneté
Est-ce qu’il y aura une seule liste d’ancienneté pour la province ou des listes d’ancienneté différentes en fonction des frontières actuelles des différents secteurs?
Lorsque l'ancienneté est revendiquée avant la date visée au paragraphe 1, la revendication d'ancienneté est réputée avoir été reçue par l'Office à cette date.
Si deux ou plusieurs membres ont la même ancienneté, l’ordre de préséance est déterminé en fonction de l’âge.
Dans ce cas, l'ancienneté cesse de produire ses effets.
toute autre information à l'appui, y compris les droits d'ancienneté.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод