Avis de modification de marché – directive sectorielle
Avis de marché – directive sectorielle, régime ordinaire
Avis de marché – directive sectorielle, régime assoupli
Avis de concours – directive sectorielle, concours
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive sectorielle
Avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – directive sectorielle, régime assoupli
Avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – directive sectorielle, régime ordinaire
Avis périodique indicatif utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres – directive sectorielle
Avis annonçant la publication d'un avis périodique indicatif sur un profil d'acheteur – directive sectorielle
Certaines dispositions de la directive concernant les périodes de repos et le travail de nuit ne s'appliquent pas à ces travailleurs[33], et ils ne sont pas couverts par la directive sectorielle 2002/15/CE.
La directive s'applique aux professions qui ne font pas l'objet d'une directive spécifique de reconnaissance.
La directive Seveso 3 est l'une des six directives visées.
réunira l’actuelle directive IPPC et six directives sectorielles inclus la directive relative à l'incinération des déchets en une seule et même directive sur les émissions industrielles.
réunira l’actuelle directive IPPC et six directives sectorielles inclus la directive relative à l'incinération des déchets en une seule et même directive sur les émissions industrielles.
En 2013, la Directive sur les émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (UE, 2010) a remplacé la PRIP et les directives sectorielles.
En 2013, la Directive sur les émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (UE, 2010) a remplacé la PRIP et les directives sectorielles.Haut de la page7.
La sécurité des biens de consommation est réglementée par deux directives sectorielles et par la directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP), qui vient d'être révisée et renforcée.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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