Droits acquis spécifiques aux praticiens de l'art dentaire

Droits acquis spécifiques aux médecins généralistes

Droits acquis spécifiques aux vétérinaires

Droits acquis spécifiques aux médecins spécialistes

Droits acquis spécifiques aux infirmiers responsables de soins généraux

central est dédié aux sujets spécifiques ressources humaines.

Droits spécifiques aux résidents de l’Union européenne

La Constitution protège les droits à l’éducation propres aux minorités confessionnelles.

Droits acquis spécifiques aux infirmiers responsables de soins généraux

Droits relatifs à la protection des données spécifiques aux résidents de l’espace économique européen

Cette section contient les droits spécifiques des peuples autochtones s'accordant au Droit pénal du Canada.

Droits à la protection des données spécifiques aux résidents de l'Espace économique européen

Le projet de loi énonce d’autres droits qui concernent plus particulièrement les titulaires de droits d’inhumation et de dispersion, y compris ceux qui naissent de la déclaration du registrateur que ces droits ont été abandonnés.