Elle comprend notamment les droits d’auteur et les droits voisins des droits d’auteur.
Un ensemble de droits étroitement associé au droit d’auteur et celui des droits connexes, qui attribuent des prérogatives semblables ou identiques à celles du droit d’auteur, quoique parfois plus limitées et de plus courte durée.
Un ensemble de droits étroitement associé au droit d auteur est celui des droits connexes, qui confèrent des prérogatives semblables ou identiques à celles du droit d auteur, quoique parfois plus limitées et de plus courte durée.
Un ensemble de droits étroitement associé au droit d’auteur et celui des droits connexes, qui attribuent des prérogatives semblables ou identiques à celles du droit d’auteur, quoique parfois plus limitées et de plus courte durée.
Un ensemble de droits étroitement associé au droit d auteur est celui des droits connexes, qui confèrent des prérogatives semblables ou identiques à celles du droit d auteur, quoique parfois plus limitées et de plus courte durée.
Un ensemble de droits étroitement associé au droit d auteur est celui des droits connexes, qui confèrent des prérogatives semblables ou identiques à celles du droit d auteur, quoique parfois plus limitées et de plus courte durée.
les normes et les droits liés à la qualité du travail
Ces résultats comprennent les droits d'auteur, les droits des dessins et modèles, les brevets, les obtentions végétales, ou d'autres formes de protection similaires
Des droits associés à cette unité fonctionnelle sont reçus.
Les notions relatives au Droit d’Auteur et Droits Sui Generis
Les Droits sexuels sont des Droits humains liés à la sexualité.
Les droits sexuels sont des droits humains liés à la sexualité.
données relatives aux quotas et autres droits liés au fonctionnement de l'exploitation au cours de l'exercice comptable.
Les droits sexuels sont des droits humains liés à la sexualité.
Les Droits sexuels sont des Droits humains liés à la sexualité.
À cette fin, la présente directive prévoit des droits individuels relatifs aux éléments suivants
On n’est plus vraiment en droit d’auteur, on est dans la protection des droits voisins – on appelle ça les «droits voisins», parce qu’ils sont à côté du droit d’auteur.
Les droits liés aux langues officielles sont protégés.
Politique de protection des droits relatifs aux connaissances traditionnelles indigènes1
À côté du droit d'auteur, il existe également des droits voisins.
Protection des droits liés aux langues officielles
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод