être tenu à la restitution
L"invention s"applique notamment aux installations de restitution des sons.
restitution des signaux émis en ligne
en français: Sans restitution à l'exportation
Les oppositions contre la délivrance d'une garantie de restitution doivent...
C'est ce qu'on appelle « le rétablissement de toutes choses ».
Rétablissement du seuil d'imposition sur le revenu annuel à 12 000 €.
11 Mars : Rétablissement de l'Indépendance de la Lituanie
Décret sur la réintégration dans les Droits Civils
La revalorisation sera alors déterminée conformément à la Notice.
La revalorisation sera alors déterminée conformément à la notice.
Il s’agit là du principe de la restitution intégrale (restitutio in integrum).
Les procédés de régulation de l'intervalle consistent à fixer l'intervalle de fonctionnement en fonction d'une mesure de la restitution électrique et d'une mesure de la restitution mécanique.
Suivant le libellé de l’art. 1700 C.c.Q., la restitution par équivalent constitue une exception à la restitution en nature.
ministère du développement agricole, de l'aménagement du territoire et du remembrement rural
b) la personne à qui il est ordonné d’effectuer la restitution remet les choses reçues en restitution à la personne qui l’a effectuée.
Ces plantes produisent 2n gamètes de type SDR (Second Division Restitution).
instants significatifs d'une restitution
instants significatifs d'une modulation
L'invention porte sur un procédé de restitution photogrammétrique assisté par nuage de points.
Continuer dappliquer la législation sur la restitution de biens immobiliers.
(c) Le tribunal accordera ou refusera la restitution, totale ou partielle, et devra alors indiquer sur le procès-verbal les raisons de sa décision, si des arguments ont effectivement été présentés à l'appui de la demande de restitution.
Le droit à la restitution et à notifier du droit à restitution
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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