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Sur la fin du Conseil, et sur poursuit pour confirmation de notre très-saint seigneur

Les représentants de USPS n'ont pas immédiatement répondu à une demande de confirmation et de commentaire le jour de Thanksgiving.

Afin d’obtenir en Belgique la confirmation du statut de réfugié reconnu dans un autre pays, le réfugié doit introduire une demande de confirmation au CGRA.

Afin d’obtenir en Belgique la confirmation du statut de réfugié octroyé dans un autre pays de l’Union européenne, le réfugié reconnu peut introduire une demande auprès du CGRA.

Demande de confirmation (l'accord de l'investisseur pour l'établissement de la décision d’octrois d’avantages d'Exploitation

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 Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

le consentement visé au point b) a été donné avant la première demande de confirmation.

Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

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Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

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3° Le consentement mentionné au 2° a été donné avant la première demande de confirmation.