Le constructeur est responsable de l'exécution de ce plan tel qu'il a été approuvé.

Le constructeur est responsable de l'exécution de ce plan tel qu'il a été approuvé.

Le constructeur est responsable de lexécution de ce plan tel quil a été approuvé.

Le constructeur est responsable de l'exécution de ce plan tel qu'il a été approuvé.

15(1), annuler au moyen d’une loi le plan de redressement convenu.

À la suite de ces entretiens, le 24 septembre 2007, une procédure d’amélioration a été ouverte, avec un plan d’amélioration s’appliquant jusqu’au 31 décembre 2007.

L’autre cabinet doit fournir un plan d’action détaillé pour « remédier à ces résultats inacceptables ».

Dans le cas contraire, le notateur final convoque à nouveau le fonctionnaire, le premier notateur et le conseiller afin d’ouvrir la procédure d’amélioration et de fixer le plan d’amélioration.

Dans le cas contraire, le notateur final convoque à nouveau le fonctionnaire, le premier notateur et le conseiller afin d’ouvrir la procédure d’amélioration et de fixer le plan d’amélioration.5.

Dans ce cas, la décision éventuelle d’ouverture de la procédure d’amélioration et la fixation du plan d’amélioration sont différées jusqu’à la réception de la réponse du [c]abinet médical.

Dans ce cas, la décision éventuelle d’ouverture de la procédure d’amélioration et la fixation du plan d’amélioration sont différées jusqu’à la réception de la réponse du [c]abinet médical.2.

Des mesures correctives visant à aborder ces préoccupations, acceptées par le chef du département ou le directeur de l’hôpital, peuvent s’imposer.

L'analyse qualitative est ainsi susceptible d'être évitée d'un point de vue fonctionnel et un plan correctif strict peut être mené afin d'améliorer la sécurité d'un actif informationnel à tout moment.

Le plan intégré, lancé en mars, englobe un plan de redressement complet pour les collectivités de Premières nations ayant de graves problèmes d'approvisionnement en eau, en commençant par les 21 collectivités les plus menacées.

Dans de tels cas, l'autorité de désignation établit un plan de redressement pour l'autorité responsable, à mettre en œuvre dans un délai proportionnel à la gravité du cas de non-conformité ou de la lacune.