Dans le cas où les produits en retour sont réimportés

LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX PRODUITS RÉIMPORTÉS AU TITRE DES OPÉRATIONS DE PERFECTIONNEMENT PASSIF

produit réimporté aprés perfectionnement en dehors du territoire douanier de la Communauté

que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées

que les produits exportés, visés à l'annexe XV, sont réimportés dans la Communauté

que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées

que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées

que les marchandises réimportées résultent de l'ouvraison ou de la transformation des matières exportées

que les marchandises réimportées résultent de louvraison ou de la transformation des matières exportées

substances recyclées ou récupérées déjà enregistrées

Sa « réputation » fut — à notre très grand regret — « réimportée » en Russie.

Sa « réputation » fut — à notre très grand regret — « réimportée » en Russie.

Les Européens ont dompté leur propre nature médiévale, mais elle est maintenant réimportée.

Les Européens ont conquis leur propre nature médiévale, mais l'ont ensuite réimportée.

i) que les marchandises réimportées résultent de l’ouvraison ou de la transformation des matières exportées;