Lorsquil ny a aucune exigence réglementaire, cette information est optionnelle.
Cette option est conforme à l'exigence réglementaire.
L'exigence réglementaire s'applique uniquement aux hôpitaux.
1.18.7 Exigence réglementaire relative à l'équipement de dégivrage
Voici un exemple d'une exigence réglementaire prescriptive :
nécessité de réguler rigoureusement le marché
Il y a tout d’abord une contrainte légale, puis une contrainte règlementaire.
L’accessibilité numérique est également une obligation légale.
pour s'adapter aux exigences réglementaires les plus récentes ?
L’accessibilité numérique est aussi une obligation légale.
L’accessibilité numérique est aussi une obligation légale.
Cette condition est considérée en tant que prescription réglementaire
Déjà, parce que c’est une obligation réglementaire.
une exigence légale ou réglementaire particulière, et/ou
une exigence légale ou réglementaire particulière, et/ou
Une exigence légale ou réglementaire spécifique et / ou
Il s'agit d'une exigence réglementaire qui demeure inchangée.
Une exigence légale ou réglementaire spécifique et / ou
une exigence réglementaire ou juridique spécifique, et/ou,
une exigence légale ou réglementaire particulière, et/ou
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод