dispositions législatives et la mise en place de nouvelles institutions.
− Résolution: Programme législatif et de travail de la Commission pour 2009 (RC B6-0420/2008)
Les États membres désignent une autorité compétente responsable des fonctions de régulation suivantes
Fonctions réglementaires auxquelles ces renseignements se rapportent:
Niveau de maturité 2 : système réglementaire national en évolution qui exerce partiellement des fonctions réglementaires essentielles.
Niveau de maturité 2 : système réglementaire national en évolution qui exerce partiellement des fonctions réglementaires essentielles.
L'invention a trait à un procédé d'identification de sites de liaison de facteur de transcription et à un procédé d'évaluation des fonctions régulatrices de régions de synthèse régulatrices.
Soutien juridique aux fonctions de développement et réglementation médicale
consolider les fonctions de régulation relatives aux activités de jeu ;
Cette institution dispose, en effet, d’importantes attributions normatives.
Ces deux organismes coordonneront leurs activités réglementaires respectives par l’entremise du Bureau.
consolider les fonctions de régulation relatives aux activités de jeu ;
Cet ADN peut ou non coder des séquences régulatrices.
Appuyer les fonctions de réglementation au sein du Ministère et d'autres gouvernements.
En général, les organismes de réglementation exercent des fonctions réglementaires différentes, mais complémentaires.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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