c) dans le cas d’un bâtiment immatriculé, le certificat de jauge fourni par le jaugeur indique que le bâtiment doit être immatriculé à nouveau.
c) dans le cas d'un bâtiment immatriculé, le certificat de jauge fourni par le jaugeur indique que le bâtiment doit être immatriculé à nouveau.
Comment se fait-il que la propriété d’un bâtiment immatriculé soit divisée en 64 actions indivisibles?
Pour obtenir plus de renseignements sur un bâtiment immatriculé, veuillez contacter le Bureau d’immatriculation des bâtiments dans la Région de la Capitale nationale en appelant le numéro nord-américain sans frais 1-877-242-8770.
Le Yushin Maru N° 2 (YS2), un navire japonais de recherche sur les baleines de l’Antarctique, a été attaqué aujourd’hui par le Bob Barker (BB), un navire immatriculé aux Pays-Bas.
Le Yushin Maru N° 2 (YS2), un navire japonais de recherche sur les baleines de l’Antarctique, a été attaqué aujourd’hui par le Bob Barker (BB), un navire immatriculé aux Pays-Bas.
bateau enregistré Bateau de pêche enregistré auprès du ministère aux termes de l’un des règlements énumérés au paragraphe 3(4). (registered vessel)
Consultez la Capsule maritime no. 4, La propriété d'un bateau immatriculé pour plus de détails.
19 Lors du changement de propriétaire d’un bateau enregistré et avant que le bateau ne soit enregistré au nom du nouveau propriétaire, il est interdit :
Pour plus de détails, consulter la Capsule maritime no. 4, La propriété d'un bateau immatriculé.
Elles interdirent à tout navire non britannique d’accoster en Europe.
la quittance délivrée par un bateau enregistré, signée par le capitaine du bateau.
Système de recherche d’informations sur l’immatriculation des navires - Recherche de renseignements sur les navires immatriculés au Canada
Tout bateau immatriculé doit avoir son propre contrat et ses propres documents officiels, même pour le bateau en échange.
pas de taxes sur les profits de navires enregistrés à Chypre
Pour plus de détails, consulter la Capsule maritime no. 4, La propriété d'un bateau immatriculé.
pas de taxes sur les profits de navires enregistrés à Chypre
L'équipage du tanker comptait 30 Iraniens et deux Bangladais.
26 (1) Il est interdit à quiconque d’utiliser ou de permettre d’utiliser un bateau enregistré :
Vous devez être propriétaire d’un bateau immatriculé qui respecte les conditions suivantes :
Pour plus de détails, consulter la Capsule maritime no. 4, La propriété d'un bateau immatriculé.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод